Résultats de la recherche

152934 résultats trouvés

Question écrite n° 15194 de M. Lionel Vuibert: Date de dépôt : 19/05/2026; énergie et carburants - Évolution du soutien au photovoltaïque - Évolution du soutien au photovoltaïque
Question écrite n° 4053 de Mme Valérie Bazin-Malgras: Date de dépôt : 11/02/2025; santé - L'épilepsie - L'épilepsie
Question au Gouvernement n° 1587 de M. Gérard Leseul: Date de dépôt : 27/05/2026; climat - Changement climatique - Changement climatique
Question au Gouvernement n° 1625 de M. Nicolas Turquois: Date de dépôt : 03/06/2026; santé - Thérapies géniques - Thérapies géniques
Question au Gouvernement n° 1693 de Mme Eva Sas: Date de dépôt : 24/06/2026; climat - Adaptation au changement climatique - Adaptation au changement climatique
N° 2149 rapport - Rapport de M. Joël Bruneau et M. Patrick Chaize établi au nom de l'office, sur les impacts technologiques de l'évolution du mix énergétique et ses conséquences sur l'outil industriel et les réseaux: Date de dépôt : 27/11/2025; Voir le dossier (Les impacts technologiques de l'évolution du mix énergétique et ses conséquences sur l'outil industriel et les réseaux)
N° 1325 - Proposition de loi de Mme Anna Pic visant à pérenniser les haltes soins addictions: Date de dépôt : 17/04/2025; Voir le dossier (Pérenniser les haltes soins addictions)
Amendement n° 681 - PROTECTION ET SOUVERAINETÉ AGRICOLES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2765: Date de dépôt : 13/05/2026; Amendement de M. Caron - Article 4 - Non renseigné; Voir le dossier (Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles)
N° 1786 - Proposition de résolution européenne de Mme Marietta Karamanli visant à soutenir une politique d'interdiction de tous les néonicotinoïdes dont l'acétamipride dans l'Union européenne, soutenir fortement et durablement les agriculteurs français et européens sur des solutions alternatives validées par les instances et institutions scientifiques, mettre en place de façon urgente un programme de travail, des engagements et un calendrier précis pour enfin mettre en place des mesures miroirs sanitaires et environnementales sur l'ensemble des pesticides interdits dans l'Union européenne à l'égard des États tiers: Date de dépôt : 15/09/2025; Voir le dossier (Soutenir une politique d'interdiction de tous les néonicotinoïdes dont l'acétamipride dans l'Union européenne, soutenir fortement et durablement les agriculteurs français et européens sur des solutions alternatives validées par les instances et institutions scientifiques, mettre en place de façon urgente un programme de travail, des engagements et un calendrier précis pour enfin mettre en place des mesures miroirs sanitaires et environnementales sur l'ensemble des pesticides interdits dans l'Union européenne à l'égard des États tiers)
N° 3088 - Proposition de loi de M. Olivier Faure visant à l'interdiction de relations commerciales contribuant, par aide ou assistance, à la politique de colonisation dans le Territoire palestinien occupé et dans le Territoire syrien occupé des hauteurs du Golan: Date de dépôt : 23/07/2026; Voir le dossier (L'interdiction de relations commerciales contribuant, par aide ou assistance, à la politique de colonisation dans le Territoire palestinien occupé et dans le Territoire syrien occupé des hauteurs du Golan)