Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 2271 de M. David Guerin: Date de dépôt : 26/11/2024; enseignement - Apprentissage de la natation par les élèves au cours de leur scolarité - Apprentissage de la natation par les élèves au cours de leur scolarité
Question écrite n° 2659 de Mme Pascale Bay: Date de dépôt : 03/12/2024; sports - L'école en soutien aux activités extra-scolaires - L'école en soutien aux activités extra-scolaires
Question écrite n° 2382 de M. David Guerin: Date de dépôt : 26/11/2024; taxe sur la valeur ajoutée - Mise en place de la TVA agricole pour la filière équine - Mise en place de la TVA agricole pour la filière équine
Question écrite n° 1925 de M. David Guerin: Date de dépôt : 12/11/2024; médecine - Pénurie de pédiatres - Pénurie de pédiatres
Question écrite n° 719 de Mme Véronique Louwagie: Date de dépôt : 08/10/2024; taxe sur la valeur ajoutée - TVA - droits à déduction - immeubles en stock - TVA - droits à déduction - immeubles en stock
Question écrite n° 1985 de M. David Guerin: Date de dépôt : 12/11/2024; sécurité routière - Délais de délivrance des permis de conduire par l'ANTS - Délais de délivrance des permis de conduire par l'ANTS
Question écrite n° 2051 de Mme Aurore Bergé: Date de dépôt : 19/11/2024; culture - Coût de fonctionnement et de gestion du Pass Culture - Coût de fonctionnement et de gestion du Pass Culture
Question écrite n° 2694 de M. Didier Padey: Date de dépôt : 10/12/2024; assurance maladie maternité - Rémunération médecins spécialistes - surveillance thermale - Rémunération médecins spécialistes - surveillance thermale
Question écrite n° 2785 de M. Didier Padey: Date de dépôt : 10/12/2024; personnes handicapées - Moyens alloués aux métiers du soin et de l'accompagnement - Moyens alloués aux métiers du soin et de l'accompagnement
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 16 janvier 2025: Date de séance : 16/01/2025