Résultats de la recherche

152934 résultats trouvés

N° 1710 - Proposition de loi de M. Matthias Tavel visant à sécuriser le développement de l'éolien en mer en France: Date de dépôt : 11/07/2025; Voir le dossier (Sécuriser le développement de l'éolien en mer en France)
Question au Gouvernement n° 882 de Mme Cyrielle Chatelain: Date de dépôt : 16/10/2025; climat - Lutte contre le réchauffement climatique - Lutte contre le réchauffement climatique
Question écrite n° 8637 de M. Philippe Latombe: Date de dépôt : 15/07/2025; politique extérieure - Arrêt du partage des données météorologiques de l'Atlantique par les États-Unis - Arrêt du partage des données météorologiques de l'Atlantique par les États-Unis
Amendement n° 1606 - PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2026 - Nouvelle Lecture - n° 2247: Date de dépôt : 06/01/2026; Amendement de M. Ménagé et les membres du groupe Rassemblement National - Article 49 - Rejeté; Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2026)
Question écrite n° 12533 de M. Théo Bernhardt: Date de dépôt : 03/02/2026; administration - Stratégie de l'État en matière de cybersécurité des administrations publiques - Stratégie de l'État en matière de cybersécurité des administrations publiques
Question au Gouvernement n° 1305 de M. Michel Barnier: Date de dépôt : 12/03/2026; santé - Santé mentale - Santé mentale
Question orale sans débat n° 535 de M. Maxime Laisney: Date de dépôt : 20/01/2026; services publics - Avenir du Centre scientifique et technique du bâtiment - Avenir du Centre scientifique et technique du bâtiment
N° 2060 tome V - Avis de M. Harold Huwart sur le projet de loi de finances pour 2026 (n°1906).: Date de dépôt : 05/11/2025; Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2026)
N° 2143 rapport - Rapport de Mme Julie Laernoes sur la proposition de résolution européenne de Mme Julie Laernoes et plusieurs de ses collègues visant à réaffirmer l'ambition climatique de la France au niveau européen (n°2002).: Date de dépôt : 26/11/2025; Voir le dossier (Réaffirmer l'ambition climatique de la France au niveau européen)
Compte rendu de réunion n° 10 - Commission d'enquête sur la prédation des capacités productives françaises par les fonds spéculatifs: Date de réunion : 12/02/2026