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Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 25 mars 2026
Date de séance : 25/03/2026
  1. 1. Hommage à l’adjudant-chef Arnaud Frion
  2. 2. Questions au gouvernement
  3. 3. Dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes
  4. 4. Déclaration du gouvernement sur la situation au Proche et Moyen-Orient
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 64 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 25/03/2026
  1. Audition de M. Franck Sander, président de la Confédération générale des planteurs de betteraves (CGB).
Compte rendu de réunion n° 49 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 25/03/2026
  1. – Table ronde, ouverte à la presse, sur les conséquences régionales et géopolitiques du conflit au Moyen-Orient suite au déclenchement de l'opération américano-israélienne Fureur épique, avec la participation de M. Romaric Roignan, directeur de l'Afrique du Nord et du Moyen-Orient au ministère de l'Europe et des affaires étrangères, Mme Camille Lons, directrice-adjointe du bureau de Paris du Conseil européen pour les relations internationales (ECFR), chercheuse spécialiste des pays du Golfe, et M. Thierry Coville, chercheur spécialiste de l'Iran à l'Institut de relations internationales et stratégiques (IRIS).
Compte rendu de réunion n° 58 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 25/03/2026
  1. - Audition du Haut Conseil de la santé publique sur la stratégie nationale de santé : Dr Véronique Gilleron, présidente, Mme Frédérique Claudot, vice-présidente, Mme Hélène Cléau, membre de la commission spécialisée Système de santé et sécurité des patients, Mme Carine Franc, membre de la commission Santé des enfants et des jeunes / approche populationnelle, et Mme Isabelle Millot-Van Vlierberghe, membre de la commission spécialisée Déterminants de santé et maladies non transmissibles
Compte rendu de réunion n° 58 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 25/03/2026
  1. – Table ronde sur la gouvernance des autres sports que le football réunissant M. Philippe Bana, président de la Féderation française de handball, M. Fabrice Boutet, président de la Ligue nationale de handball (LNH), M. Étienne Capon, directeur général de la LNH, M. Sylvain Deroeux, secrétaire général de la Fédération française de rugby (FFR), M. Christophe Pierrel, directeur général adjoint et directeur du cabinet du président de la FFR, M. Yann Roubert, président de la Ligue nationale de rugby (LNR), et M. Emmanuel Eschalier, directeur général de la LNR
  2. -- Examen au titre de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à renforcer l'enseignement à la défense nationale dans le cadre du parcours de citoyenneté (n° 2523) (M. Christophe Blanchet, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 63 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 25/03/2026
  1. - Nomination d'un rapporteur sur la proposition de renouvellement, envisagée par le Président de la République en application de l'article 13 de la Constitution, de M. François Jacq aux fonctions de président du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales (Cnes) ;
  2. - Audition de M. Alexandre Bompard, président directeur général du groupe Carrefour.
Compte rendu de réunion n° 48 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 25/03/2026
  1. – Examen, ouvert à la presse, et vote sur les projets de loi suivants :
  2. - projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République italienne relative à l'entretien courant et à l'exploitation de la section située en territoire français de la ligne ferroviaire Coni-Breil-Vintimille (n° 2510) (Mme Alexandra Masson, rapporteure) ;
  3. - projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et la Communauté des Caraïbes relatif à l'adhésion au protocole sur les privilèges et immunités de la Communauté des Caraïbes du 14 janvier 1985 (n° 2414) (Mme Béatrice Bellay et Mme Maud Petit, rapporteures) ;
  4. – Nomination d'un rapporteur sur la proposition de nomination par le président de la République de M. Christophe Lecourtier à la fonction de directeur général de l'Agence française de développement (AFD) ;
  5. – Nomination d'un rapporteur pour avis sur le projet de loi relatif à la restitution de biens culturels provenant d'États qui, du fait d'une appropriation illicite, en ont été privés (n° 2408) ;
  6. – Nomination de deux rapporteurs d'information sur les enjeux diplomatiques et de souveraineté pour le transport aérien français.
Compte rendu de réunion n° 57 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 25/03/2026
  1. - Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à interdire les sucres ajoutés dans les aliments destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge (n° 2527) (M. Cyrille Isaac Sibille, rapporteur)
  2. - Nomination de rapporteurs en vue du débat thématique de contrôle en séance publique du 29 avril 2026 sur le thème « Responsabilité des politiques conduites depuis 2017 sur la dégradation de la santé mentale des jeunes »
  3. - Nomination de rapporteurs sur les propositions de loi :
  4. visant à accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et à anticiper un risque sanitaire et social majeur (n° 2309)
  5. visant à permettre l'ouverture des boulangeries tous les jours de la semaine (n° 2503)
  6. - Audition de Mme Virginie Beaumeunier, présidente du Comité économique des produits de santé
Compte rendu de réunion n° 33 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 25/03/2026
  1. Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi visant à accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique (n° 1502) ;
  2. Désignation d'un rapporteur, en application de l'article 148 alinéa 2 du Règlement, sur quatre pétitions renvoyées à la commission (pétitions n° 2760 pour l'abrogation des ZFE, n° 3021 pour une sortie des pesticides de synthèse, n° 3070 pour l'abrogation du contrôle technique des motos, et n° 4583 pour stopper le massacre injustifié des renards) ;
  3. Table ronde « Démographie et aménagement du territoire », avec la participation de M. Xavier Thierry, chargé de recherche à l'Institut national d'études démographiques (INED), M. Olivier Aguer et Mme Béatrice Boutchenik sur l'étude du service des données et études statistiques (SDES) sur les besoins en logement à horizon 2030, 2040 et 2050, et M. Sylvain Grisot, urbaniste.
Compte rendu de réunion n° 44 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 25/03/2026
  1. Suite de l'ordre du jour de la veille.