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Amendement n° 386 - RELATIVE À L'ORGANISATION, À LA GESTION ET AU FINANCEMENT DU SPORT PROFESSIONNEL - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2797: Date de dépôt : 28/06/2026; Amendement de Mme Riotton - Article PREMIER - Adopté; Voir le dossier (Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel)
Amendement n° 385 - RELATIVE À L'ORGANISATION, À LA GESTION ET AU FINANCEMENT DU SPORT PROFESSIONNEL - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2797: Date de dépôt : 28/06/2026; Amendement de Mme Riotton - Article PREMIER - Adopté; Voir le dossier (Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel)
Amendement n° 380 - RELATIVE À L'ORGANISATION, À LA GESTION ET AU FINANCEMENT DU SPORT PROFESSIONNEL - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2797: Date de dépôt : 28/06/2026; Amendement de M. Duparay - Article 9 - Adopté; Voir le dossier (Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel)
Amendement n° 379 - RELATIVE À L'ORGANISATION, À LA GESTION ET AU FINANCEMENT DU SPORT PROFESSIONNEL - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2797: Date de dépôt : 28/06/2026; Amendement de M. Duparay - Article 9 - Adopté; Voir le dossier (Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel)
Amendement n° 382 - RELATIVE À L'ORGANISATION, À LA GESTION ET AU FINANCEMENT DU SPORT PROFESSIONNEL - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2797: Date de dépôt : 28/06/2026; Amendement de M. Duparay - Article 9 - Adopté; Voir le dossier (Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel)
Amendement n° 381 - RELATIVE À L'ORGANISATION, À LA GESTION ET AU FINANCEMENT DU SPORT PROFESSIONNEL - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2797: Date de dépôt : 28/06/2026; Amendement de M. Duparay - Article 9 - Adopté; Voir le dossier (Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel)
Amendement n° 383 - RELATIVE À L'ORGANISATION, À LA GESTION ET AU FINANCEMENT DU SPORT PROFESSIONNEL - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2797: Date de dépôt : 28/06/2026; Amendement de M. Duparay - Article 9 - Adopté; Voir le dossier (Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel)
Amendement n° 880 - PROTECTION DES ENFANTS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2841: Date de dépôt : 28/06/2026; Amendement de Mme Colin-Oesterlé, rapporteure - Article 9 - Adopté; Voir le dossier (Projet de loi relatif à la protection des enfants)
Amendement n° 881 - PROTECTION DES ENFANTS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2841: Date de dépôt : 28/06/2026; Amendement de Mme Colin-Oesterlé, rapporteure - Article 9 - Adopté; Voir le dossier (Projet de loi relatif à la protection des enfants)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du samedi 27 juin 2026: Date de séance : 27/06/2026