Résultats de la recherche - Assemblée nationale

132937 résultats trouvés

Question écrite n° 14021 de Mme Angélique Ranc: Date de dépôt : 07/04/2026; animaux - Encadrement de l'ostéopathie animale - Encadrement de l'ostéopathie animale
Question écrite n° 14027 de M. Frank Giletti: Date de dépôt : 07/04/2026; armes - Inquiétudes suite à la récente fuite de données en lien avec le SIA - Inquiétudes suite à la récente fuite de données en lien avec le SIA
Question écrite n° 14166 de Mme Sandrine Dogor-Such: Date de dépôt : 07/04/2026; santé - Moyens alloués à la politique de santé mentale - Moyens alloués à la politique de santé mentale
Question écrite n° 14131 de Mme Mereana Reid Arbelot: Date de dépôt : 07/04/2026; outre-mer - Affectation des fonctionnaires ultramarins - Affectation des fonctionnaires ultramarins
Question écrite n° 14169 de M. Hervé Saulignac: Date de dépôt : 07/04/2026; santé - Véhicules itinérants et accès aux soins bucco-dentaires - Véhicules itinérants et accès aux soins bucco-dentaires
Question écrite n° 14179 de M. Stéphane Viry: Date de dépôt : 07/04/2026; sports - Encourager l'investissement dans le sport par les entreprises - Encourager l'investissement dans le sport par les entreprises
Question écrite n° 14054 de M. Frank Giletti: Date de dépôt : 07/04/2026; défense - Mise en œuvre de l'indemnité de garnison (IGAR) sur les familles de militaires - Mise en œuvre de l'indemnité de garnison (IGAR) sur les familles de militaires
Question écrite n° 14130 de Mme Céline Thiébault-Martinez: Date de dépôt : 07/04/2026; ordre public - Dissolution du collectif Némésis - Dissolution du collectif Némésis
Question écrite n° 14080 de M. Stéphane Peu: Date de dépôt : 07/04/2026; enseignement supérieur - Difficultés d'accès en master - Difficultés d'accès en master
Question écrite n° 14022 de Mme Béatrice Roullaud: Date de dépôt : 07/04/2026; animaux - Non-respect de l'interdiction de vente de chiens et chats par les animaleries - Non-respect de l'interdiction de vente de chiens et chats par les animaleries