132937 résultats trouvés
- Question écrite n° 14042 de M. Emmanuel Mandon
- Date de dépôt : 07/04/2026
- chômage - Mesures en faveur du combat contre le chômage des jeunes - Mesures en faveur du combat contre le chômage des jeunes
- Question écrite n° 14136 de M. Jérôme Guedj
- Date de dépôt : 07/04/2026
- personnes âgées - Détection précoce de l'isolement des personnes âgées en zones urbaines denses - Détection précoce de l'isolement des personnes âgées en zones urbaines denses
- Question écrite n° 14138 de Mme Colette Capdevielle
- Date de dépôt : 07/04/2026
- personnes handicapées - Cumul de l'Allocation aux adultes handicapés (AAH) et de la pension de retraite - Cumul de l'Allocation aux adultes handicapés (AAH) et de la pension de retraite
- Question écrite n° 14103 de M. François Jolivet
- Date de dépôt : 07/04/2026
- impôt sur le revenu - Crise énergétique - dégel du barème kilométrique - Crise énergétique - dégel du barème kilométrique
- Question écrite n° 14089 de M. Sébastien Humbert
- Date de dépôt : 07/04/2026
- famille - Choix de la commune de mariage - Choix de la commune de mariage
- Question écrite n° 14069 de M. Guillaume Florquin
- Date de dépôt : 07/04/2026
- énergie et carburants - Risque de déstabilisation du réseau électrique français suite à la PPE 3 - Risque de déstabilisation du réseau électrique français suite à la PPE 3
- Question écrite n° 14159 de Mme Katiana Levavasseur
- Date de dépôt : 07/04/2026
- retraites : généralités - Prise en compte des périodes de TUC dans le dispositif de retraite anticipée - Prise en compte des périodes de TUC dans le dispositif de retraite anticipée
- Question écrite n° 14062 de Mme Christine Engrand
- Date de dépôt : 07/04/2026
- énergie et carburants - Explosion du prix des carburants - Explosion du prix des carburants
- Amendement n° 35 - RECONNAÎTRE UNE POLITIQUE NATIONALE D’ADAPTATION AU CHANGEMENT CLIMATIQUE ET À ADAPTER LES MÉCANISMES D’ASSURANCE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2193
- Date de dépôt : 07/04/2026
- Amendement de le Gouvernement - Article 2 - Rejeté
- Voir le dossier (Reconnaître une politique nationale d’adaptation au changement climatique et à adapter les mécanismes d’assurance)
- Amendement n° 38 - RECONNAÎTRE UNE POLITIQUE NATIONALE D’ADAPTATION AU CHANGEMENT CLIMATIQUE ET À ADAPTER LES MÉCANISMES D’ASSURANCE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2193
- Date de dépôt : 07/04/2026
- Amendement de le Gouvernement - Article 2 - Adopté
- Voir le dossier (Reconnaître une politique nationale d’adaptation au changement climatique et à adapter les mécanismes d’assurance)
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