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- N° 2993 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Céline Calvez déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires culturelles et de l'éducation, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur le thème « Création, diffusion et acquisition des connaissances : comment l'intelligence artificielle transforme notre éducation et notre culture »
- Date de dépôt : 01/07/2026
- Voir le dossier (Création, diffusion et acquisition des connaissances : comment l'intelligence artificielle transforme notre éducation et notre culture)
- N° 1702 tome 1 - Rapport d'enquête de M. Alexandre Loubet visant à établir les freins à la réindustrialisation de la France
- Date de dépôt : 10/07/2025
- Voir le dossier (Commission d'enquête visant à établir les freins à la réindustrialisation de la France)
- N° 2760 rapport - Rapport d'enquête de M. Alexis Corbière d'enquête sur la protection du patrimoine national et la sécurisation des musées
- Date de dépôt : 06/05/2026
- Voir le dossier (Commission d'enquête sur la protection du patrimoine national et la sécurisation des musées)
- N° 2760 tome 1 - Rapport d'enquête de M. Alexis Corbière d'enquête sur la protection du patrimoine national et la sécurisation des musées
- Date de dépôt : 06/05/2026
- Voir le dossier (Commission d'enquête sur la protection du patrimoine national et la sécurisation des musées)
- N° 460 rapport d'information - Rapport d'information de M. François Gernigon et M. Stéphane Viry déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires sociales, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la semaine de quatre jours
- Date de dépôt : 16/10/2024
- Voir le dossier (La semaine de quatre jours)
- N° 475 rapport - Rapport de M. Thomas Ménagé sur la proposition de loi de M. Thomas Ménagé et plusieurs de ses collègues visant à restaurer un système de retraite plus juste en annulant les dernières réformes portant sur l'âge de départ et le nombre d'annuités (284).
- Date de dépôt : 23/10/2024
- Voir le dossier (Restaurer un système de retraite plus juste en annulant les dernières réformes portant sur l'âge de départ et le nombre d'annuités)
- N° 462 tome III - Avis de M. Frédéric Falcon sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324).
- Date de dépôt : 16/10/2024
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
- Compte rendu de réunion n° 26 - Commission d'enquête sur les effets psychologiques de TikTok sur les mineurs
- Date de réunion : 12/06/2025
- audition commune, ouverte à la presse, réunissant des responsables de TikTok France :
- Mme Marlène Masure, responsable du contenu États d'Europe, du Moyen-Orient et de l'Afrique, directrice exécutive du développement commercial et marketing
- Mme Marie Hugon, responsable des enquêtes réglementaires européennes
- N° 1966 rapport - Rapport de M. Emmanuel Maurel sur la proposition de résolution européenne de M. Emmanuel Maurel et plusieurs de ses collègues visant à rejeter le projet d'accord sur les droits de douane et le commerce du 27 juillet 2025 entre l'Union européenne et les Etats-Unis (n°1763).
- Date de dépôt : 15/10/2025
- Voir le dossier (Rejeter le projet d'accord sur les droits de douane et le commerce du 27 juillet 2025 entre l'Union européenne et les Etats-Unis)
- N° 1990 tome VI - Avis de M. Jean-François Portarrieu sur le projet de loi de finances pour 2026 (n°1906).
- Date de dépôt : 22/10/2025
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2026)
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