Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche sur...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

128908 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Question au Gouvernement n° 1377 de M. Bertrand Bouyx
Date de dépôt : 25/03/2026
entreprises - Situation du groupe Ziegler en France - Situation du groupe Ziegler en France
N° 2582 rapport - Rapport de Mme Béatrice Bellay et Mme Maud Petit sur le projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et la Communauté des Caraïbes relatif à l'adhésion au protocole sur les privilèges et immunités de la Communauté des Caraïbes du 14 janvier 1985 (n°2414).
Date de dépôt : 25/03/2026
Voir le dossier (Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et la Communauté des Caraïbes relatif à l'adhésion au protocole sur les privilèges et immunités de la Communauté des Caraïbes du 14 janvier 1985)
Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 24 mars 2026
Date de séance : 24/03/2026
  1. 1. Ingérences étrangères à l’approche des échéances électorales
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 43 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 24/03/2026
  1. Suite de l'ordre du jour de l'après-midi.
Compte rendu de réunion n° 42 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 24/03/2026
  1. Audition de Madame Naïma Moutchou, ministre des Outre-mer et discussion générale sur le projet de loi constitutionnelle relatif à la Nouvelle-Calédonie (n° 2529) (M. Philippe Gosselin, rapporteur) ;
  2. Examen des articles du projet de loi constitutionnelle relatif à la Nouvelle-Calédonie (n° 2529) (M. Philippe Gosselin, rapporteur) ;
  3. Nomination de rapporteurs en vue du débat thématique de contrôle en séance publique du 28 avril 2026 sur le thème « Dissociation, syndromes traumatiques et décrédibilisation de la parole des victimes de violences sexistes et sexuelles dans le processus judiciaire ».
Compte rendu de réunion n° 72 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 24/03/2026
  1. - Nomination de rapporteur de mission flash
  2. - Audition de M. Roland LESCURE, ministre de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle, énergétique et numérique, sur les effets de la guerre sur la situation économique et les finances publiques
Compte rendu de réunion n° 47 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 24/03/2026
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Noël Barrot, ministre de l'Europe et des affaires étrangères, sur les derniers développements concernant la situation au Moyen-Orient et en Iran.
Compte rendu de réunion n° 56 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 24/03/2026
  1. - Audition, en application de l'article L. 1451-1 du code de la santé publique, de Mme Marine Jeantet, dont le renouvellement aux fonctions de directrice générale de l'Agence de la biomédecine est envisagé
Compte rendu de réunion n° 7 - Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Date de réunion : 24/03/2026
  1. - Audition conjointe, ouverte à la presse, de M. Guy Billoudet, maire de Feillens, président du Conseil national de la formation des élus locaux (CNFEL), de Mme Laurence Jost-Lienhard, maire de Bosselshausen, représentant l'AMF, de M. Yves Attou, maire de Saint-Christophe-sur-Roc, président de l'AMR 79, représentant l'AMRF, de M. Guillaume Ségala, directeur général de Villes de France, et de Me Philippe Bluteau, directeur des études et des formations de l'Association des petites villes de France (APVF).
Compte rendu de réunion n° 57 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 24/03/2026
  1. - Dans le cadre de l'enquête sur la protection du patrimoine national et la sécurisation des musées (article 5 ter de l'ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958), audition de Mme Laurence des Cars, ancienne présidente de l'établissement public du musée du Louvre, accompagnée de MM. Kim Pham, administrateur général, et Francis Steinbock, administrateur général adjoint