137212 résultats trouvés
- Question écrite n° 14700 de M. Emmanuel Taché
- Date de dépôt : 28/04/2026
- industrie - Réindustrialisation : freins, investissements et stratégie de relance - Réindustrialisation : freins, investissements et stratégie de relance
- Question écrite n° 14627 de M. Lionel Tivoli
- Date de dépôt : 28/04/2026
- associations et fondations - Accompagnement des enfants atteints de troubles du spectre de l'autisme - Accompagnement des enfants atteints de troubles du spectre de l'autisme
- Question écrite n° 14772 de M. Hadrien Clouet
- Date de dépôt : 28/04/2026
- télécommunications - Globecast en péril - Globecast en péril
- Amendement n° 571 - PROTECTION ET SOUVERAINETÉ AGRICOLES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2632
- Date de dépôt : 28/04/2026
- Amendement de M. Roseren, rapporteur - Article 14 - Adopté
- Voir le dossier (Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles)
- Amendement n° 572 - PROTECTION ET SOUVERAINETÉ AGRICOLES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2632
- Date de dépôt : 28/04/2026
- Amendement de M. Roseren, rapporteur - Article 14 - Rejeté
- Voir le dossier (Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles)
- Amendement n° 573 - PROTECTION ET SOUVERAINETÉ AGRICOLES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2632
- Date de dépôt : 28/04/2026
- Amendement de M. Roseren, rapporteur - Article 14 - Adopté
- Voir le dossier (Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles)
- Question écrite n° 14661 de M. Aurélien Dutremble
- Date de dépôt : 28/04/2026
- énergie et carburants - Carburants : qui profite de la hausse au détriment des Français ? - Carburants : qui profite de la hausse au détriment des Français ?
- Question écrite n° 14734 de M. Romain Daubié
- Date de dépôt : 28/04/2026
- personnes handicapées - Égalité d'accès des enfants en situation de handicap aux ALSH - Égalité d'accès des enfants en situation de handicap aux ALSH
- Question écrite n° 14625 de M. Damien Girard
- Date de dépôt : 28/04/2026
- aquaculture et pêche professionnelle - Conséquences des mesures de protection des milieux sur la conchyliculture - Conséquences des mesures de protection des milieux sur la conchyliculture
- Question écrite n° 14654 de M. Emmanuel Taché
- Date de dépôt : 28/04/2026
- drogue - Blanchiment et narcotrafic : fermetures administratives insuffisantes - Blanchiment et narcotrafic : fermetures administratives insuffisantes
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