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Compte rendu de réunion n° 64 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 21/05/2025
  1. Audition, ouverte à la presse, de l'amiral Nicolas Vaujour, chef d'état-major de la Marine (cycle « Espaces maritimes et enjeux de défense »).
Compte rendu de réunion n° 19 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la résilience des infrastructures critiques et au renforcement de la cybersécurité
Date de réunion : 10/09/2025
  1. – Suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à la résilience des infrastructures critiques et au renforcement de la cybersécurité (n° 1112) (M. Éric Bothorel, rapporteur général, M. Mickaël Bouloux, Mme Catherine Hervieu, Mme Anne Le Hénanff, rapporteurs).
Compte rendu de réunion n° 7 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 24/10/2025
  1. Audition de M. Philippe Tabarot, ministre des transports.
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 22/10/2025
  1. suite de l'examen pour avis des crédits budgétaires « Agriculture » (Mme Manon Meunier, rapporteure pour avis) du projet de loi de finances pour 2026 (n° 1906).
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 15/10/2025
  1. Audition, ouverte à la presse, du général d'armée Hubert Bonneau, directeur général de la Gendarmerie nationale, sur le projet de loi de finances pour 2026.
N° 2060 tome III - Avis de M. Stéphane Peu sur le projet de loi de finances pour 2026 (n°1906).
Date de dépôt : 05/11/2025
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2026)
N° 2047 tome IV - Avis de M. Pierre Meurin sur le projet de loi de finances pour 2026 (n°1906).
Date de dépôt : 29/10/2025
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2026)
N° 2047 tome VII - Avis de M. Jimmy Pahun sur le projet de loi de finances pour 2026 (n°1906).
Date de dépôt : 29/10/2025
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2026)
Compte rendu de réunion n° 106 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 03/06/2025
  1. – Sous réserve de son inscription à l'ordre du jour, désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi visant à relancer le secteur du logement (n° 1411) ;
  2. – Suite de l'examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l'énergie (n° 463) (M. Antoine Armand, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 74 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 11/06/2025
  1. Audition, ouverte à la presse de M. Sébastien Lecornu, ministre des Armées, sur « Bilan et perspectives d'adaptation de notre outil de défense face au contexte stratégique et l'évolution de la menace ».