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N° 2316 rapport - Rapport de M. Jean-Paul Lecoq sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et l'Observatoire du réseau d'antennes d'un kilomètre carré (SKAO) relatif à l'adhésion de la France à l'Observatoire (n°1109).
Date de dépôt : 07/01/2026
Voir le dossier (Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et l'Observatoire du réseau d'antennes d'un kilomètre carré (SKAO) relatif à l'adhésion de la France à l'Observatoire)
Compte rendu de réunion n° 214 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 16/10/2025
  1. Examen de la note scientifique sur la géoingénierie (Maxime Laisney, député, Stéphane Piednoir, sénateur, rapporteurs) ;
  2. Examen de la note scientifique sur le Futur collisionneur circulaire (FCC) (Dominique Voynet, députée, Anne-Catherine Loisier, sénatrice, rapporteures) ;
  3. Questions diverses.
Compte rendu de réunion n° 31 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 21/01/2026
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Ian Sielecki, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République argentine.
Compte rendu de réunion n° 43 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 09/02/2026
  1. - Dans le cadre de l'enquête sur la protection du patrimoine national et la sécurisation des musées (article 5 ter de l'ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958), table ronde réunissant des responsables d'établissements culturels et de musées nationaux sous la tutelle du ministère de la culture : M. Christophe Chauffour, directeur général délégué de la Réunion des musées nationaux et du Grand Palais (RMN-GP), et M. Hakim Boukortt, sous-directeur sécurité-sûreté et responsable unique de sécurité ; M. Laurent Le Bon, président du centre national d'art et de culture Georges Pompidou, Mme Julie Narbey, directrice générale, et M. Alexandre Aumis, directeur du bâtiment et de la sécurité ; Mme Yannick Lintz, présidente du musée national des Arts asiatiques – Guimet, M Vincent Billerey, administrateur général, et M. Vincent Delacour, directeur de l'accueil, de la surveillance et de la billetterie ; Mme Séverine Lepape, directrice du musée national du Moyen-Âge – thermes et hôtel de Cluny, Mme Marie-France Cocheteux, secrétaire générale et Mme Alexandra Hernandez, cheffe de l'accueil et de la surveillance
Compte rendu de réunion n° 10 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 22/10/2025
  1. Audition, ouverte à la presse, du général d'armée aérienne Jérôme Bellanger, chef d'état major de l'armée de l'Air et de l'Espace, sur le projet de loi de finances 2026.
Compte rendu de réunion n° 71 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 25/02/2026
  1. – Examen de la proposition de loi visant à renforcer le contrôle, la gouvernance et la responsabilité financière des agences et opérateurs de l'État (n° 2445) (M. Jean-Paul MATTEI, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 44 - Mission d'information sur les causes et conséquences de la baisse de la natalité en France
Date de réunion : 15/12/2025
  1. – Table ronde, ouverte à la presse, sur la place des familles et des enfants dans l'espace public, réunissant :
  2. - Mme Agnès Chiroux, directrice du programme Simplicité Clients, accompagnée de Mme Laurence Nion, conseillère parlementaire du groupe SNCF, et M. Etienne Legendre, chargé des relations institutionnelles pour SNCF Voyageurs
  3. - Mme Caroline Dupuy, responsable d'unité marketing au sein de la direction marketing et commerciale de la RATP, et M. Thomas Hartog, directeur des affaires publiques
  4. - M. Fabien Pelous, directeur de l'expérience client d'Air France, M. Aurélien Gomez, directeur des affaires parlementaires et territoriales, et M. Rémy Haddad, chargé des affaires parlementaires et territoriales
Compte rendu de réunion n° 17 - Commission d'enquête sur la prédation des capacités productives françaises par les fonds spéculatifs
Date de réunion : 26/02/2026
  1. Table-ronde avec des représentants de salariés des laboratoires Cerballiance et de Colisée
Compte rendu de réunion n° 11 - Commission d'enquête sur la prédation des capacités productives françaises par les fonds spéculatifs
Date de réunion : 12/02/2026
  1. Audition de Mme Sophie Paturle, présidente, et M. Vincent Marinet, directeur général de France Invest
Compte rendu de réunion n° 56 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 24/03/2026
  1. - Audition, en application de l'article L. 1451-1 du code de la santé publique, de Mme Marine Jeantet, dont le renouvellement aux fonctions de directrice générale de l'Agence de la biomédecine est envisagé