Résultats de la recherche - Assemblée nationale

148237 résultats trouvés

Question écrite n° 15837 de Mme Brigitte Klinkert: Date de dépôt : 09/06/2026; personnes handicapées - Mise en place par la France de la carte européenne du handicap - Mise en place par la France de la carte européenne du handicap
Question écrite n° 15841 de Mme Marietta Karamanli: Date de dépôt : 09/06/2026; pharmacie et médicaments - Substitution des dispositifs médicaux : mise en oeuvre de l'article 60 de la LFSS - Substitution des dispositifs médicaux : mise en oeuvre de l'article 60 de la LFSS
Question écrite n° 15791 de Mme Marie-Noëlle Battistel: Date de dépôt : 09/06/2026; fonctionnaires et agents publics - Intégration des D3S à la réforme de la haute fonction publique - Intégration des D3S à la réforme de la haute fonction publique
Question écrite n° 15788 de Mme Soumya Bourouaha: Date de dépôt : 09/06/2026; fonction publique hospitalière - Inégalités d'attribution prime Buzyn et reconnaissance des MERM comme soignants - Inégalités d'attribution prime Buzyn et reconnaissance des MERM comme soignants
Question écrite n° 15849 de M. Max Mathiasin: Date de dépôt : 09/06/2026; professions de santé - Formation des professionnels de santé sur les maladies neurodégénératives (MND) - Formation des professionnels de santé sur les maladies neurodégénératives (MND)
Question écrite n° 15813 de M. David Habib: Date de dépôt : 09/06/2026; médecine - Difficultés d'accés des femmes à la gynécologie médicale - Difficultés d'accés des femmes à la gynécologie médicale
Question orale sans débat n° 762 de M. Hubert Brigand: Date de dépôt : 09/06/2026; ruralité - Difficultés économiques de la Ruralité - Difficultés économiques de la Ruralité
Question écrite n° 15785 de M. Antoine Valentin: Date de dépôt : 09/06/2026; examens, concours et diplômes - Réduction des places d'examen du permis de conduire - Réduction des places d'examen du permis de conduire
Question écrite n° 15877 de M. Cyril Tribuiani: Date de dépôt : 09/06/2026; sécurité des biens et des personnes - Violences urbaines lors des célébrations de la victoire du PSG - Violences urbaines lors des célébrations de la victoire du PSG
Question écrite n° 15850 de M. Matthieu Marchio: Date de dépôt : 09/06/2026; professions de santé - Infirmières-Formation - Infirmières-Formation