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- N° 527 tome V - Avis de M. Yannick Chenevard sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324).
- Date de dépôt : 30/10/2024
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 17 juin 2025
- Date de séance : 17/06/2025
- 1. Souhaits de bienvenue à deux délégations étrangères
- 2. Questions au gouvernement
- 3. Simplification de la vie économique
- 4. Amendement du protocole de Londres à la convention de 1972 sur la prévention de la pollution des mers
- 5. Programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 26 juin 2025
- Date de séance : 26/06/2025
- 1. Lutte contre les mariages simulés ou arrangés
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 1892 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Soumya Bourouaha déposé en application de l'article 146-3 du règlement, par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation des aides sur critères sociaux pour les étudiants
- Date de dépôt : 01/10/2025
- Voir le dossier (L'évaluation des aides sur critères sociaux pour les étudiants)
- N° 1990 tome II - Avis de M. Frédéric Petit sur le projet de loi de finances pour 2026 (n°1906).
- Date de dépôt : 22/10/2025
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2026)
- N° 2060 tome I - Avis de Mme Manon Meunier sur le projet de loi de finances pour 2026 (n°1906).
- Date de dépôt : 05/11/2025
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2026)
- N° 2043 tome VII - Avis de M. Hendrik Davi sur le projet de loi de finances pour 2026 (n°1906).
- Date de dépôt : 29/10/2025
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2026)
- N° 2253 rapport d'information - Rapport d'information de M. Xavier Roseren et M. Denis Fégné déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la transition des modèles des stations de montagne
- Date de dépôt : 17/12/2025
- Voir le dossier (Mission d'information sur la transition des modèles des stations de montagne)
- N° 1996 annexe 5 - Rapport de M. François Jolivet sur le projet de loi de finances pour 2026 (n°1906).
- Date de dépôt : 23/10/2025
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2026)
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 17 décembre 2025
- Date de séance : 17/12/2025
- 1. Questions au gouvernement
- 2. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 3. Questions au gouvernement (suite)
- 4. Convention de coopération judiciaire entre la France et le Myanmar
- 5. Approbation d’accords internationaux
- 6. Déclaration du gouvernement sur la lutte contre le narcotrafic et la criminalité organisée
- 7. Ordre du jour de la prochaine séance
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