Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche sur...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

152934 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 38 - Commission d'enquête sur la neutralité, le fonctionnement et le financement de l'audiovisuel public
Date de réunion : 17/02/2026
  1. Audition, ouverte à la presse, des sociétés représentant la production audiovisuelle :
  2. - AnimFrance : M. Samuel Kaminka, président, et Mme Amanda Borghino, déléguée générale adjointe
  3. - Fédération des industries du Cinéma, de l'Audiovisuel et du Multimédia (FICAM) : M. Didier Huck, président, et M. Jean-Yves Mirski, délégué général
  4. - Syndicat des Agences de Presse Audiovisuelles (SATEV) : M. Christian Gerin, président, et Mme Florence Braka, déléguée générale
  5. - Syndicat des Entreprises de Distribution de Programmes Audiovisuels (SEDPA) : Mme Emmanuelle Guilbart, présidente, et Mme Julie Tolza, vice-présidente documentaire
  6. - Syndicat des producteurs créateurs de programmes audiovisuels (SPECT) : M. Vincent Gisbert, délégué général, et Mme Alexandra Clément, membre du Bureau
  7. - Syndicat des producteurs indépendants (SPI) : M. Cyrille Perez, président du Bureau Audiovisuel, et Mme Binta Bah, responsable des affaires juridiques
  8. - Union Syndicale de la Production Audiovisuelle (USPA) : Mme Iris Bucher, présidente, et M. Stéphane Le Bars, délégué général
Compte rendu de réunion n° 25 - Commission d'enquête relative aux conséquences des accords du Touquet sur l'action publique et le respect des libertés et droits fondamentaux des personnes migrantes
Date de réunion : 09/04/2026
  1. – Audition conjointe, ouverte à la presse, de Mme Nejma Brahim, Mme Julia Pascual et M. Tomas Statius, journalistes
Compte rendu de réunion n° 34 - Commission d'enquête sur la prédation des capacités productives françaises par les fonds spéculatifs
Date de réunion : 17/04/2026
  1. Audition de M. Philippe Salle, président-directeur général d'Atos.
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi de simplification de la vie économique
Date de réunion : 19/03/2025
  1. Audition de M. Laurent Marcangeli, ministre de l'action publique, de la fonction publique et de la simplification, et de Mme Véronique Louwagie, ministre déléguée du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises et de l'économie sociale et solidaire, et discussion générale sur le projet de loi de simplification de la vie économique (n° 481 rect.) (M. Christophe Naegelen et M. Stéphane Travert, rapporteurs).
Compte rendu de réunion n° 33 - Commission d'enquête sur le traitement judiciaire des violences sexuelles incestueuses parentales commises contre les enfants et la situation des parents protecteurs, notamment des mères protectrices
Date de réunion : 06/05/2026
  1. – Audition, ouverte à la presse, de Mme Isabelle Metge, présidente de l'association nationale des enquêteurs sociaux (ANDES), Mme Marie-Noëlle Morin, vice-présidente de l'association et Mme Aude Pommier, secrétaire de l'association
N° 2813 rapport - Rapport de M. Jordan Guitton sur la proposition de résolution européenne de M. Alexandre Sabatou et plusieurs de ses collègues portant avis motivé sur la conformité au principe de subsidiarité de la proposition législative de la Commission européenne relative au cadre juridique du 28ème régime pour les entreprises (n°2771).
Date de dépôt : 20/05/2026
Voir le dossier (Avis motivé sur la conformité au principe de subsidiarité de la proposition législative de la Commission européenne relative au cadre juridique du 28ème régime pour les entreprises)
Compte rendu de réunion n° 50 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 27/05/2026
  1. Examen de la proposition de loi visant à garantir l'interdiction de la vaisselle en plastique dans la restauration collective accueillant du jeune public et liée à la petite enfance (n° 1169) (Mme Graziella Melchior, rapporteure)
N° 2837 rapport - Rapport de M. Elie Califer sur la proposition de loi, modifiée par le Sénat, visant à reconnaître la responsabilité de l'État et à indemniser les victimes du chlordécone (n°1578).
Date de dépôt : 27/05/2026
Voir le dossier (Reconnaître la responsabilité de l'État et indemniser les victimes du chlordécone)
Compte rendu de réunion n° 46 - Commission d'enquête sur les dépendances structurelles et les vulnérabilités systémiques dans le secteur du numérique et les risques pour l'indépendance de la France
Date de réunion : 20/05/2026
  1. Audition commune, ouverte à la presse, de :
  2. - M. David Amiel, ministre de l'action et des comptes publics
  3. - Mme Anne Le Hénanff, ministre déléguée auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique, chargée de l'intelligence artificielle et du numérique
Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 01 juin 2026
Date de séance : 01/06/2026
  1. 1. Protéger les enfants et lutter contre les violences en milieu scolaire
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance