127995 résultats trouvés
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 28 janvier 2026
- Date de séance : 28/01/2026
- 1. Questions au gouvernement
- 2. Traitement judiciaire des violences sexuelles incestueuses parentales
- 3. Modernisation de la gestion du patrimoine immobilier de l’État
- 4. Mettre fin au devoir conjugal
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 11 février 2026
- Date de séance : 11/02/2026
- 1. Questions au gouvernement
- 2. Débat sur le rapport relatif à la pétition intitulée « Non à la loi Duplomb »
- 3. Clarification des compétences : quel bilan des lois de décentralisation, quelles perspectives ?
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 25 mars 2026
- Date de séance : 25/03/2026
- 1. Hommage à l’adjudant-chef Arnaud Frion
- 2. Questions au gouvernement
- 3. Dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes
- 4. Déclaration du gouvernement sur la situation au Proche et Moyen-Orient
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 1558 tome II - Rapport d'enquête de Mme Mereana Reid Arbelot relative à la politique française d'expérimentation nucléaire, à l'ensemble des conséquences de l'installation et des opérations du Centre d'expérimentation du Pacifique en Polynésie française, à la reconnaissance, à la prise en charge et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français, ainsi qu'à la reconnaissance des dommages environnementaux et à leur réparation
- Date de dépôt : 10/06/2025
- Voir le dossier (Commission d'enquête relative à la politique française d'expérimentation nucléaire, à l'ensemble des conséquences de l'installation et des opérations du Centre d'expérimentation du Pacifique en Polynésie française, à la reconnaissance, à la prise en charge et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français, ainsi qu'à la reconnaissance des dommages environnementaux et à leur réparation)
- N° 1996 volume 1 - Rapport de M. Philippe Juvin sur le projet de loi de finances pour 2026 (n°1906).
- Date de dépôt : 23/10/2025
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2026)
- N° 1996 volume 1 - Rapport de M. Philippe Juvin sur le projet de loi de finances pour 2026 (n°1906).
- Date de dépôt : 23/10/2025
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2026)
- N° 2250 rapport - Rapport de M. Patrick Hetzel sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales (n°2115).
- Date de dépôt : 17/12/2025
- Voir le dossier (Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales)
- N° 1692 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Christine Le Nabour et M. Sébastien Peytavie déposé en application de l'article 145-7 alinéa 3 du règlement, par la commission des affaires sociales en conclusion des travaux de la mission sur l'évaluation de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées
- Date de dépôt : 09/07/2025
- Voir le dossier (Conclusion des travaux de la mission sur l'évaluation de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées)
- N° 1692 tome II - Rapport d'information de Mme Christine Le Nabour et M. Sébastien Peytavie déposé en application de l'article 145-7 alinéa 3 du règlement, par la commission des affaires sociales en conclusion des travaux de la mission sur l'évaluation de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées
- Date de dépôt : 09/07/2025
- Voir le dossier (Conclusion des travaux de la mission sur l'évaluation de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées)
- N° 1248 tome I - Rapport d'enquête de M. Erwan Balanant relative aux violences commises dans les secteurs du cinéma, de l'audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité
- Date de dépôt : 02/04/2025
- Voir le dossier (Les violences commises dans les secteurs du cinéma, de l'audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité)
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats