152870 résultats trouvés
- N° 2976 annexe 0 - Rapport de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense.
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense)
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 23 juin 2026
- Date de séance : 23/06/2026
- 1. Questions au gouvernement
- 2. Pour une Corse autonome au sein de la République
- 3. Droit à l’aide à mourir
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 61 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 21/04/2026
- Suite de l'examen, ouvert à la presse, du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (n° 2630) (MM. Yannick Chenevard et Jean-Louis Thiériot, rapporteurs).
- Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 16 juillet 2026
- Date de séance : 16/07/2026
- 1. Accord portant délimitation de la frontière entre la République française (Saint-Martin) et le Royaume des Pays-Bas (Sint Maarten)
- 2. Protection des enfants
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 2048 tome III - Avis de M. Bastien Lachaud sur le projet de loi de finances pour 2026 (n°1906).
- Date de dépôt : 29/10/2025
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2026)
- N° 2048 tome IV - Avis de Mme Isabelle Santiago sur le projet de loi de finances pour 2026 (n°1906).
- Date de dépôt : 29/10/2025
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2026)
- N° 1996 annexe 14 - Rapport de M. Paul Midy sur le projet de loi de finances pour 2026 (n°1906).
- Date de dépôt : 23/10/2025
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2026)
- N° 2760 tome 2 - Rapport d'enquête de M. Alexis Corbière d'enquête sur la protection du patrimoine national et la sécurisation des musées
- Date de dépôt : 06/05/2026
- Voir le dossier (Commission d'enquête sur la protection du patrimoine national et la sécurisation des musées)
- N° 1162 rapport d'information - Rapport d'information de M. Jean-Michel Jacques déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées portant recueil d'auditions de la commission sur l'économie de guerre
- Date de dépôt : 20/03/2025
- Voir le dossier (Recueil d'auditions de la commission de la défense nationale et des forces armées sur l'économie de guerre)
- N° 2797 rapport - Rapport de M. Lionel Duparay, Mme Véronique Riotton, Mme Sophie Mette et M. Belkhir Belhaddad sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (n°1560).
- Date de dépôt : 13/05/2026
- Voir le dossier (Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel)
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats