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- Compte rendu de réunion n° 8 - Délégation aux outre-mer
- Date de réunion : 02/04/2026
- - Audition, ouverte à la presse, de M. Hugo Huet, président du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse, pour la présentation du rapport « Jeunes d'outre-mer : garantir l'égalité des chances pour tous » ;
- Nomination de membres de la Délégation aux groupes de travail contre la vie chère proposés par madame la ministre des outre-mer ;
- Nomination de rapporteurs ;
- Questions diverses.
- Compte rendu intégral de la séance du jeudi 02 avril 2026
- Date de séance : 02/04/2026
- 1. Démission et remplacement d’un député
- 2. Nouvelle-Calédonie
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 01 avril 2026
- Date de séance : 01/04/2026
- 1. Lutte contre les fraudes sociales et fiscales
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 01 avril 2026
- Date de séance : 01/04/2026
- 1. Questions au gouvernement
- 2. Lutte contre les fraudes sociales et fiscales
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 68 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 01/04/2026
- Audition M. Daniel Sauvaitre, président, M. Jeff Mahintach, secrétaire général, et M. Alexis Degouy, directeur général et de l'interprofession des fruits et légumes frais (Interfel).
- Compte rendu de réunion n° 60 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 01/04/2026
- - Audition de M. Charles Torossian, président du Conseil d'évaluation de l'école
- Compte rendu de réunion n° 67 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 01/04/2026
- Examen de la proposition de loi visant à prévenir l'utilisation de contrats d'énergie pour légitimer des occupations illicites (n° 2492) (M. Sylvain Berrios, rapporteur).
- Compte rendu de réunion n° 59 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 01/04/2026
- - Examen de la proposition de loi visant à encadrer les regroupements pédagogiques intercommunaux afin de garantir l'égalité d'accès à l'école en milieu rural (no 2496) (M. Pierre Henriet, rapporteur)
- Compte rendu de réunion n° 48 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
- Date de réunion : 01/04/2026
- Examen de la proposition de loi, modifiée par le Sénat, visant à faire exécuter les peines d'emprisonnement ferme (n° 1655) (M. Loïc Kervran, rapporteur) ;
- Examen de la proposition de loi visant à renforcer la pénalisation de l'organisation de rave-parties (n° 1133) (Mme Laetitia Saint-Paul, rapporteure) ;
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi constitutionnelle relatif à la Nouvelle-Calédonie (n° 2529) (M. Philippe Gosselin, rapporteur).
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 31 mars 2026
- Date de séance : 31/03/2026
- 1. Lutte contre les fraudes sociales et fiscales
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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