Première séance du lundi 19 juin 2023
Scrutin public n°1896 sur l'article premier du projet de loi visant à donner à la douane les moyens de faire face aux nouvelles menaces (première lecture).
Répartition des votes par groupe
-
Renaissance
(171 membres)-
Pour : 33
- Mme Caroline Abadie
- Mme Sabrina Agresti-Roubache
- Mme Fanta Berete
- M. Anthony Brosse
- Mme Eléonore Caroit
- M. Yannick Chenevard
- M. Dominique Da Silva
- Mme Christine Decodts
- M. Benjamin Dirx
- M. Philippe Dunoyer
- M. Joël Giraud
- Mme Nadia Hai
- M. Daniel Labaronne
- M. Emmanuel Lacresse
- M. Michel Lauzzana
- M. Gilles Le Gendre
- M. Vincent Ledoux
- M. Mathieu Lefèvre
- Mme Brigitte Liso
- Mme Jacqueline Maquet
- M. Denis Masséglia
- Mme Graziella Melchior
- M. Nicolas Metzdorf
- Mme Marjolaine Meynier-Millefert
- M. Emmanuel Pellerin
- M. Jean-Pierre Pont
- M. Rémy Rebeyrotte
- M. Robin Reda
- M. Charles Rodwell
- M. Charles Sitzenstuhl
- M. Bruno Studer
- Mme Liliana Tanguy
- M. Éric Woerth
-
Non votant : 1
-
Mme Yaël Braun-Pivet
(Présidente de l'Assemblée nationale)
-
Mme Yaël Braun-Pivet
-
-
Rassemblement National
(88 membres)-
Pour : 18
- Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho
- M. Jocelyn Dessigny
- M. Thibaut François
- Mme Stéphanie Galzy
- M. Jordan Guitton
- Mme Marine Hamelet
- M. Timothée Houssin
- M. Laurent Jacobelli
- Mme Marie-France Lorho
- M. Philippe Lottiaux
- M. Alexandre Loubet
- Mme Michèle Martinez
- Mme Joëlle Mélin
- M. Thomas Ménagé
- M. Julien Rancoule
- Mme Anaïs Sabatini
- M. Alexandre Sabatou
- M. Michaël Taverne
-
Non votant : 1
-
Mme Hélène Laporte
(Présidente de séance)
-
Mme Hélène Laporte
-
-
Les Républicains
(62 membres)-
Pour : 4
-
Abstention : 1
-
-
Démocrate (MoDem et Indépendants)
(51 membres)
-
-
Contre : 1
-
Abstention : 1
-
-
Horizons et apparentés
(29 membres)
-
Écologiste - NUPES
(23 membres)-
Pour : 2
-
-
Gauche démocrate et républicaine - NUPES
(22 membres)-
Pour : 1
-
-
Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires
(21 membres)
-
-
Pour : 1
-
Mises au point
(Sous réserve des dispositions de l'article 68, alinéa 4, du Règlement de l'Assemblée nationale)
M. Alain David a fait savoir qu'il avait voulu « s'abstenir volontairement ».
Votes des groupes
-
- Pour : 33
- Non votant : 1
-
- Pour : 18
- Non votant : 1
-
- Pour : 5
-
- Pour : 4
- Abstention : 1
-
- Pour : 6
-
- Contre : 1
- Abstention : 1
-
- Pour : 5
-
- Pour : 2
-
- Pour : 1
-
- Pour : 1