Deuxième séance du jeudi 20 juillet 2023
Scrutin public n°2451 sur l'article 4 du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).
Répartition des votes par groupe
-
Renaissance
(171 membres)-
Pour : 27
- M. Damien Adam
- Mme Françoise Buffet
- M. Yannick Chenevard
- Mme Julie Delpech
- M. Jean-Luc Fugit
- M. Éric Girardin
- Mme Olga Givernet
- M. Guillaume Gouffier Valente
- M. Raphaël Gérard
- Mme Laurence Heydel Grillere
- M. Alexis Izard
- Mme Brigitte Klinkert
- M. Gilles Le Gendre
- Mme Nicole Le Peih
- Mme Marie Lebec
- Mme Patricia Lemoine
- M. Nicolas Metzdorf
- Mme Marjolaine Meynier-Millefert
- Mme Lysiane Métayer
- M. Emmanuel Pellerin
- M. Rémy Rebeyrotte
- M. Xavier Roseren
- M. Thomas Rudigoz
- M. Philippe Sorez
- M. David Valence
- M. Lionel Vuibert
- Mme Caroline Yadan
-
Contre : 1
-
Non votant : 1
-
Mme Yaël Braun-Pivet
(Présidente de l'Assemblée nationale)
-
Mme Yaël Braun-Pivet
-
-
Rassemblement National
(88 membres)-
Pour : 18
- M. Christophe Bentz
- M. Pierrick Berteloot
- M. Frédéric Boccaletti
- M. Jocelyn Dessigny
- Mme Edwige Diaz
- M. Michel Guiniot
- M. Laurent Jacobelli
- Mme Christine Loir
- M. Philippe Lottiaux
- M. Alexandre Loubet
- M. Matthieu Marchio
- M. Kévin Mauvieux
- M. Thomas Ménagé
- Mme Mathilde Paris
- Mme Lisette Pollet
- Mme Laurence Robert-Dehault
- Mme Béatrice Roullaud
- M. Emeric Salmon
-
-
-
Pour : 11
-
Non votant : 1
-
Mme Caroline Fiat
(Présidente de séance)
-
Mme Caroline Fiat
-
-
Les Républicains
(62 membres)
-
Démocrate (MoDem et Indépendants)
(51 membres)-
Pour : 17
- Mme Anne-Laure Babault
- Mme Anne Bergantz
- M. Philippe Bolo
- M. Mickaël Cosson
- M. Romain Daubié
- Mme Mathilde Desjonquères
- Mme Maud Gatel
- M. Luc Geismar
- M. Cyrille Isaac-Sibille
- Mme Sandrine Josso
- M. Mohamed Laqhila
- M. Pascal Lecamp
- M. Éric Martineau
- Mme Sophie Mette
- M. Bruno Millienne
- M. Hubert Ott
- M. Frédéric Petit
-
-
Horizons et apparentés
(29 membres)
-
Écologiste - NUPES
(23 membres)-
Abstention : 3
-
-
Gauche démocrate et républicaine - NUPES
(22 membres)
-
Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires
(21 membres)
Mises au point
(Sous réserve des dispositions de l'article 68, alinéa 4, du Règlement de l'Assemblée nationale)
Mme Pascale Boyer a fait savoir qu'elle avait voulu « voter contre ».
Mme Huguette Tiegna n'a pas pris part au scrutin.
Votes des groupes
-
- Pour : 27
- Contre : 1
- Non votant : 1
-
- Pour : 18
-
- Pour : 11
- Non votant : 1
-
- Abstention : 4
-
- Pour : 17
-
- Abstention : 5
-
- Pour : 7
-
- Abstention : 3
-
- Pour : 2