Première séance du vendredi 3 novembre 2023
Scrutin public n°2862 sur l'amendement n° 2450 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 35 et État B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (première lecture) - Mission Sport, jeunesse et vie associative.
Répartition des votes par groupe
-
Renaissance
(170 membres)-
Pour : 25
- M. Pieyre-Alexandre Anglade
- M. Jean-Philippe Ardouin
- M. Quentin Bataillon
- M. Belkhir Belhaddad
- M. Anthony Brosse
- Mme Danielle Brulebois
- Mme Françoise Buffet
- M. Jean-René Cazeneuve
- M. Pierre Cazeneuve
- Mme Fabienne Colboc
- M. Benjamin Dirx
- Mme Ingrid Dordain
- M. Philippe Fait
- M. Jean-Luc Fugit
- M. Éric Girardin
- M. Raphaël Gérard
- M. Louis Margueritte
- M. Emmanuel Pellerin
- Mme Béatrice Piron
- Mme Cécile Rilhac
- M. Xavier Roseren
- M. Charles Sitzenstuhl
- M. Bertrand Sorre
- M. David Valence
- M. Christopher Weissberg
-
Non votant : 1
-
Mme Yaël Braun-Pivet
(Présidente de l'Assemblée nationale)
-
Mme Yaël Braun-Pivet
-
-
Rassemblement National
(88 membres)-
Pour : 8
-
Non votant : 1
-
M. Sébastien Chenu
(Président de séance)
-
M. Sébastien Chenu
-
-
-
Pour : 1
-
Abstention : 6
-
-
Les Républicains
(62 membres)-
Pour : 1
-
-
Démocrate (MoDem et Indépendants)
(51 membres)
-
Socialistes et apparentés
(31 membres)-
Pour : 1
-
-
Horizons et apparentés
(30 membres)-
Pour : 2
-
-
Écologiste - NUPES
(23 membres)-
Pour : 2
-
-
Gauche démocrate et républicaine - NUPES
(22 membres)-
Pour : 1
-
-
Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires
(21 membres)-
Pour : 1
-
Mises au point
(Sous réserve des dispositions de l'article 68, alinéa 4, du Règlement de l'Assemblée nationale)
Il n'y a pas de mise au point enregistrée pour ce scrutin
Votes des groupes
-
- Pour : 25
- Non votant : 1
-
- Pour : 8
- Non votant : 1
-
- Pour : 1
- Abstention : 6
-
- Pour : 1
-
- Pour : 5
-
- Pour : 1
-
- Pour : 2
-
- Pour : 2
-
- Pour : 1
-
- Pour : 1