Unique séance du mercredi 29 novembre 2023
Scrutin public n°3068 sur l'amendement n° 45 de M. Clouet à l'article unique de la proposition de résolution européenne relative aux suites de la conférence sur l’avenir de l’Europe.
Répartition des votes par groupe
-
Renaissance
(170 membres)-
Contre : 30
- M. David Amiel
- M. Pieyre-Alexandre Anglade
- M. Benoît Bordat
- Mme Anne Brugnera
- M. Yannick Chenevard
- Mme Mireille Clapot
- M. Frédéric Descrozaille
- M. Philippe Emmanuel
- M. Philippe Fait
- Mme Claire Guichard
- M. Philippe Guillemard
- M. Raphaël Gérard
- Mme Nadia Hai
- Mme Servane Hugues
- Mme Brigitte Klinkert
- Mme Virginie Lanlo
- Mme Nicole Le Peih
- M. Fabrice Le Vigoureux
- Mme Lysiane Métayer
- M. Karl Olive
- M. Didier Parakian
- Mme Béatrice Piron
- M. Jean-François Rousset
- M. Lionel Royer-Perreaut
- M. Freddy Sertin
- M. Charles Sitzenstuhl
- M. Philippe Sorez
- Mme Liliana Tanguy
- M. Stéphane Vojetta
- M. Lionel Vuibert
-
Non votant : 1
-
Mme Yaël Braun-Pivet
(Présidente de l'Assemblée nationale)
-
Mme Yaël Braun-Pivet
-
-
Rassemblement National
(88 membres)
-
-
Pour : 10
-
Non votant : 1
-
Mme Caroline Fiat
(Présidente de séance)
-
Mme Caroline Fiat
-
-
Les Républicains
(62 membres)
-
Démocrate (MoDem et Indépendants)
(51 membres)
-
Socialistes et apparentés
(31 membres)-
Abstention : 1
-
-
Horizons et apparentés
(30 membres)
-
Écologiste - NUPES
(23 membres)
-
Gauche démocrate et républicaine - NUPES
(22 membres)
-
Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires
(21 membres)
Mises au point
(Sous réserve des dispositions de l'article 68, alinéa 4, du Règlement de l'Assemblée nationale)
M. Michel Sala a fait savoir qu'il avait voulu « voter pour ».
Mme Charlotte Leduc n'a pas pris part au scrutin.
Votes des groupes
-
- Contre : 30
- Non votant : 1
-
- Abstention : 6
-
- Pour : 10
- Non votant : 1
-
- Contre : 4
-
- Abstention : 1