Troisième séance du mardi 12 mars 2024
Scrutin public n°3468 sur l'amendement n° 93 de Mme Stambach-Terrenoir et l'amendement identique suivant après l'article premier du projet de loi relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire (première lecture).
Répartition des votes par groupe
-
Renaissance
(169 membres)-
Contre : 55
- M. David Amiel
- M. Jean-Philippe Ardouin
- M. Antoine Armand
- Mme Fanta Berete
- M. Denis Bernaert
- Mme Pascale Boyer
- M. Anthony Brosse
- Mme Danielle Brulebois
- Mme Céline Calvez
- M. Jean-René Cazeneuve
- M. Pierre Cazeneuve
- Mme Émilie Chandler
- Mme Fabienne Colboc
- Mme Bérangère Couillard
- Mme Laurence Cristol
- Mme Véronique de Montchalin
- Mme Christine Decodts
- Mme Julie Delpech
- M. Benjamin Dirx
- Mme Ingrid Dordain
- Mme Nicole Dubré-Chirat
- Mme Stella Dupont
- M. Philippe Emmanuel
- M. Jean-Marie Fiévet
- M. Philippe Frei
- M. Jean-Luc Fugit
- Mme Claire Guichard
- M. Yannick Haury
- M. Jean-Michel Jacques
- Mme Virginie Lanlo
- M. Pascal Lavergne
- Mme Sandrine Le Feur
- Mme Annaïg Le Meur
- Mme Christine Le Nabour
- Mme Nicole Le Peih
- M. Mathieu Lefèvre
- M. Sylvain Maillard
- M. Christophe Marion
- M. Denis Masséglia
- Mme Lysiane Métayer
- Mme Charlotte Parmentier-Lecocq
- M. Emmanuel Pellerin
- Mme Natalia Pouzyreff
- Mme Véronique Riotton
- M. Xavier Roseren
- M. Jean-François Rousset
- M. Philippe Sorez
- Mme Violette Spillebout
- Mme Liliana Tanguy
- Mme Sarah Tanzilli
- M. Stéphane Travert
- M. David Valence
- Mme Corinne Vignon
- M. Christopher Weissberg
- M. Jean-Marc Zulesi
-
Abstention : 1
-
Non votant : 1
-
Mme Yaël Braun-Pivet
(Présidente de l'Assemblée nationale)
-
Mme Yaël Braun-Pivet
-
-
Rassemblement National
(88 membres)-
Contre : 20
- M. Christophe Barthès
- M. Jérôme Buisson
- M. Grégoire de Fournas
- M. Jocelyn Dessigny
- Mme Edwige Diaz
- Mme Sandrine Dogor-Such
- M. Nicolas Dragon
- M. Thibaut François
- M. Thierry Frappé
- M. Christian Girard
- M. Jordan Guitton
- Mme Marine Hamelet
- Mme Christine Loir
- M. Kévin Mauvieux
- Mme Yaël Menache
- M. Serge Muller
- Mme Angélique Ranc
- M. Julien Rancoule
- Mme Anaïs Sabatini
- M. Jean-Philippe Tanguy
-
-
-
Pour : 14
-
-
Les Républicains
(62 membres)-
Pour : 1
-
Contre : 2
-
Abstention : 1
-
-
Démocrate (MoDem et Indépendants)
(50 membres)-
Contre : 16
- Mme Anne-Laure Babault
- Mme Anne Bergantz
- M. Philippe Bolo
- Mme Blandine Brocard
- M. Laurent Croizier
- M. Laurent Esquenet-Goxes
- Mme Estelle Folest
- Mme Perrine Goulet
- M. Cyrille Isaac-Sibille
- Mme Sandrine Josso
- M. Mohamed Laqhila
- M. Pascal Lecamp
- Mme Delphine Lingemann
- M. Jean-Paul Mattei
- M. Bruno Millienne
- M. Nicolas Turquois
-
Non votant : 1
-
Mme Élodie Jacquier-Laforge
(Présidente de séance)
-
Mme Élodie Jacquier-Laforge
-
-
Socialistes et apparentés
(31 membres)
-
Horizons et apparentés
(30 membres)
-
Écologiste - NUPES
(22 membres)
-
Gauche démocrate et républicaine - NUPES
(22 membres)-
Pour : 2
-
-
Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires
(22 membres)
Mises au point
(Sous réserve des dispositions de l'article 68, alinéa 4, du Règlement de l'Assemblée nationale)
Il n'y a pas de mise au point enregistrée pour ce scrutin
Votes des groupes
-
- Contre : 55
- Abstention : 1
- Non votant : 1
-
- Contre : 20
-
- Pour : 14
-
- Pour : 1
- Contre : 2
- Abstention : 1
-
- Contre : 16
- Non votant : 1
-
- Pour : 6
-
- Contre : 7
-
- Pour : 7
-
- Pour : 2
-
- Pour : 2