Jean, Joseph, Victor Génissieu

Biographies

Biographie extraite du dictionnaire des parlementaires français de 1789 à 1889 (Adolphe Robert et Gaston Cougny)

Membre de la Convention, député au Conseil des Cinq-Cents, et ministre, né à Chabeuil (Généralité de Grenoble) le 29 octobre 1749, de Me Joseph Genissieu, notaire et procureur et Dominique Faure, mort à Paris (Seine) le 11 octobre 1804, il était avocat à Grenoble, lorsque survint la Révolution, dont il adopta sans hésitation les principes.

Devenu juge au tribunal de Grenoble, il fut élu, le 9 septembre 1792, membre de la Convention par le département de l'Isère, le 9e et dernier, avec 252 voix sur 494 inscrits.

Il siégea avec la Montagne, et joua un rôle très actif dans les délibérations de l'Assemblée. Il parla, dès les premières séances, sur la liberté du commerce des grains, s'opposa à la récusation de tous les ex-membres de l'Assemblée législative dans le procès de Louis XVI, et demanda que tous les membres de la famille de Bourbon fussent exilés du territoire de la République. « En abolissant la royauté, dit-il à ce sujet, vous auriez dû, Louis XVI eût-il été aussi vertueux que Titus ou Trajan, l'exclure par l'ostracisme. Toute sa famille porte ombrage à la liberté ; il faut l'exclure aussi. Par cet exil vous ne leur supposez pas de crimes, vous leur conservez leurs biens, leurs honneurs, mais vous prenez contre eux une indispensable mesure de sûreté générale. Si les Bourbons, en faveur desquels on réclame, avaient autant de civisme qu'on le suppose, ils n'auraient pas attendu un pareil décret, ils seraient venus le proposer eux-mêmes ! »

Il vota ensuite pour la mort du roi, sans appel ni sursis, en répondant au 3e appel nominal :
« D'après la déclaration que Louis est coupable de conspiration contre la liberté et d'attentats contre la sûreté générale de l'Etat, je cherche dans les lois quelle est la peine qui doit lui être infligée, et je lis dans le Code pénal, la mort. Je me demande si Louis Capet peut trouver dans quelques lois particuliéres un moyen d'échapper à la peine. Ici se présente la Constitution ; je l'écarte pour deux motifs :
1° Je crois que Louis n'a jamais été roi constitutionnel, et que des preuves juridiques et matérielles attestant qu'il a constamment cherché à la détruire, il ne peut aujourd'hui arguer en faveur de cette Constitution ;
2° Je pense que le droit de commettre tous les crimes, et de les commettre impunément, non seulement n'a pas été donné au ci-devant roi, mais que c'eût été de sa part un crime de l'accepter.
C'est ainsi que j'écarte toutes les objections tirées de la prétendue inviolabilité ; je me demande ensuite si, selon les règles de la justice, il a mérité la peine de mort, et j'en ai la conviction intime. Je vote, en conséquence, pour la mort. »

Travailleur et parleur infatigable, il se fit remarquer par son assiduité aux séances des comités qui le chargèrent plusieurs fois de présenter des rapports en leur nom, sur des matières de législation et de police. Ce fut lui qui, le 26 mars 1793, proposa le désarmement des « ci-devant nobles ». Il demanda compte de l'état des subsistances de Paris, fut élu secrétaire, parla sur la motion d'un emprunt forcé, prit part à la discussion de la Constitution, et prêta, d'abord, son concours au régime révolutionnaire. Il se plaignit, le 6 mai 1795, des trop grandes facilités qu'on accordait aux émigrés pour rentrer en France, au moyen de la loi qui rappelait les citoyens que « la Terreur » seule avait forcés de s'expatrier. Toutefois il s'associa aux mesures de répression qui suivirent les insurrections de germinal et de prairial. Il parla, au mois de septembre 1795, en faveur des prêtres déportés et de leurs familles mais en même temps il s'opposa à la rentrée de l'ancien évêque d'Autun, Talleyrand, et du général Montesquieu. Il discuta la nouvelle Constitution et fit rendre un décret sur la révision des jugements prononcés par les tribunaux révolutionnaires.

A la suite du 13 vendémiaire an IV (5 octobre 1795), il obtint la suspension provisoire des mises en liberté.

Après la clôture des travaux de la Convention nationale, dont il fut le dernier président, Genissieu entra au Conseil des Cinq-Cents, comme député de l'Isère, le 23 vendémiaire an IV, avec 187 voix (361 votants). Il y prit encore fréquemment la parole, soutint les institutions républicaines, se mêla aux débats sur la vérification des pouvoirs, sur l'exercice du droit de pétition, sur les peines à infliger aux déserteurs, sur l'emprunt forcé, etc., et réclama énergiquement l'exclusion de Job Aymé, accusé d'avoir été le chef des « chauffeurs » connus sous le nom de Compagnie de Jéhu ou de Jésus et du Soleil.

Nommé ministre de la justice par le Directoire le 15 nivôse an IV, il ne conserva ce poste que jusqu'au 13 germinal de la même année : il y fit preuve d'intégrité. La Révellière-Lépeaux, dans ses Mémoires, dit de lui : « Le plus impérieux de ses besoins était celui de parler ; sa bouche extrêmement fendue, l'assortiment du reste de ses traits, tout annonçait en lui ce pressant besoin ; il était d'ailleurs sans éducation. A sa sortie du ministère, on lui offrit un consulat ; il répondit qu'il ne s'en souciait pas, qu'à peine y trouverait-on quelque occasion de parler avec une certaine étendue. » On le nomma alors substitut prés le tribunal de cassation, et il fut un moment candidat aux fonctions de Directeur.

Réélu, le 23 germinal an Vl, au Conseil des Cinq-Cents par le département de l'Isère, il devint secrétaire, puis président du Conseil, se montra, comme précédemment, l'adversaire des royalistes, coopéra à la journée du 18 fructidor et se fit remarquer par la vivacité de ses apostrophes contre Rouchon (de l'Ardèche), ami secret des clichyens, qui repoussait la confiscation des biens des déportés. Il parla encore sur la liberté de la presse, sur les tribunaux, sur la responsabilité des communes, sur les frais de procédure criminelle, sur les agissements du Directoire en matière de finances ; déposa un projet contre le cumul des traitements, etc., et compta parmi les députés qui tentèrent de s'opposer au coup d'Etat du 18 brumaire. Aussi fut-il arrêté et détenu pendant quelque temps après la victoire de Bonaparte. Il finit par se rallier, fut nommé juge au tribunal d'appel de la Seine, et exerça ces fonctions jusqu'à sa mort (1804).