Marcel, Gaston Noël

Biographies

Biographie extraite du dictionnaire des parlementaires français de 1940 à 1958 (La documentation française)

Né le 6 février 1901 à Mussy-sur-Seine (Aube)
Décédé le 24 janvier 1973 à Virey-sous-Bar (Aube)

Membre de la seconde Assemblée natio nale constituante (Aube)
Député de l'Aube de 1946 à 1958

Marcel Noël est né le 6 février 1901 à Mussy-sur-Seine. Mécanicien, il devient membre du parti communiste en 1923, et en dirige à partir de 1936 les activités dans ce chef-lieu de canton de l'Aube.

Mobilisé en septembre 1939, il rejoint la Résistance très vite après l'armistice, et participe aux actions de l'organisation clandestine Front national. Arrêté le 6 juillet 1942, il est emprisonné à Troyes, à Chaumont puis à Fresnes, avant d'être déporté en Allemagne, à Dora puis à Bergen-Belsen. Libéré le 15 avril 1945, Marcel Noël reprend ses activités au sein du parti communiste. Elu en mai conseiller municipal de Troyes et en septembre conseiller général du canton de Mussy-sur-Seine, il devient le mois suivant secrétaire fédéral du Parti.

Marcel Noël prend la tête de la liste communiste dans l'Aube aux élections du 2 juin 1946 pour la seconde Assemblée constituante. Avec 32 048 voix sur 114 370 suffrages exprimés, celle-ci emporte l'un des quatre sièges à pourvoir ; les trois autres sièges vont au socia liste Germain Ricent et aux gaullistes André Mutter et Henri Roulon qui dirigent la liste PRL.

Nommé membre de la Commission du travail et de la sécurité sociale et de la Commission supérieure de la caisse nationale des retraites, son activité parlementaire se limite au dépôt d'un rapport, le 1er août 1946, au nom de la Commission du travail et de la sécurité sociale, sur le projet de loi relatif aux congés payés des jeunes travailleurs : jugeant que « l'avenir de notre pays est fonction de la santé de notre jeunesse laborieuse », il s'y prononce pour un allongement significatif de la durée des congés payés.

Tout comme les autres parlementaires communistes, Marcel Noël soutient le second projet de Constitution, voté par l'Assemblée le 28 septembre 1946 et ratifié par référendum le 13 octobre ; il présente sa candidature aux élections législatives qui suivent, quatre semaines plus tard. Dans un scrutin marqué par une petite baisse de la participation, la liste communiste est en léger progrès, avec 32 024 voix sur 109 552 suffrages exprimés.

Marcel Noël déploie au cours de cette législature une activité parlementaire intense. Membre de la Commission du travail et de la sécurité sociale (1946), de la Commission de la presse (1947, 1948, 1949, 1950), de la Commission des moyens de communication et du tourisme (1949, 1950, 1951) et de la Commission de la famille, de la population et de la santé publique (1951), il figure aussi sur la liste des jurés de la Haute cour de justice. L'intérêt très vif que Maurice Noël porte aux questions sociales le conduit à déposer plusieurs textes qui visent à étendre la couverture sociale à des catégories de la population en difficulté. Il dépose ainsi une proposition de loi, le 27 décembre 1946, visant à faire bénéficier les personnes attributaires de l'allocation temporaire aux vieux travailleurs des avantages réservés aux assurés sociaux en matière de remboursement des prestations d'assurance-maladie ; il est aussi l'auteur d'une proposition de loi, déposée le 30 juillet 1947, tendant à instituer une allocation d'entraide et à maintenir les droits aux allocations familiales aux mères soutiens de famille, assurées sociales, lorsque celles-ci se voient contraintes de cesser leur travail pour soigner leurs enfants malades.

Marcel Noël refuse bien entendu de voter la confiance à Paul Ramadier le 4 mai 1947, le jour où le Président du Conseil se sépare de ses ministres communistes. Il s'abstient volontairement lors du vote du projet de loi sur le statut de l'Algérie (27 août 1947). En politique étrangère, il refuse de ratifier la convention de coopération économique organisant l'aide du plan Marshall à la France (7 juillet 1948), de même qu'il refuse, un an plus tard, de soutenir la constitution du Conseil de l'Europe (9 juillet 1949) et de ratifier le Pacte de l'Atlantique le 26 juillet 1949. A la fin de la législature, comme tous les communistes, Marcel Noël s'oppose fermement au système des apparentements qui, le 7 mai 1951, modifie la loi électorale en faveur des partis de la troisième force, au détriment des gaullistes et des communistes.

Candidat au renouvellement de son mandat aux élections législatives du 17 juin 1951, Marcel Noël résiste plutôt bien à la percée du RPF, dont la liste dans l'Aube est conduite par Louis Briot ; avec 28 484 voix sur 106 426 suffrages exprimés, il retrouve sans peine son siège de député. Il choisit de siéger cette fois au sein de la Commission des affaires économiques, de la Commission de la famille, de la population et de la santé publique et de la Commission des moyens de communication et du tourisme. Au cours de la législature, il dépose plus d'une soixantaine de textes, consacrés pour la plupart à la réforme de la législation sociale applicable au secteur des transports routiers et ferroviaires (assurance maladie, retraite, invalidité,...) : Marcel Noël se forge rapidement une expertise parlementaire solide dans ce secteur en croissance rapide, dont les conditions de travail restent encore souvent pénibles.

Les votes de Marcel Noël sont strictement conformes à ceux de son groupe parlementaire. Il s'oppose ainsi à la loi Barangé - Marie sur la question de l'école privée, qui divise la Troisième force d'entrée de jeu, le 21 septembre 1951. Il s'oppose au projet de CECA, le 13 décembre 1951. Il refuse successivement de voter la confiance à Antoine Pinay, le 6 mars 1952, et à Joseph Laniel, le 26 juin 1953, l'accorde à Pierre Mendès France le 17 juin 1954, mais la lui retire le 4 février 1955, le jour où le Président du Conseil doit abandonner son poste. En politique extérieure, Marcel Noël se prononce pour la question préalable opposée par Edouard Herriot et le général Aumeran à la discussion de la ratification de la CED (Communauté Européenne de Défense) le 30 août 1954, vote équivalent au rejet du traité, et refuse la ratification, quelques mois plus tard, des accords de Londres et des accords de Paris qui mettent fin à l'occupation de l'Allemagne et permettent le réarmement de la RFA au sein de l'OTAN.

Opposant résolu à la politique menée par Edgar Faure, Marcel Noël doit retourner devant les électeurs lorsque celui-ci décide, le 2 décembre 1955, de dissoudre l'Assemblée nationale. Il parvient néanmoins à consolider sa position aux élections qui suivent un mois plus tard, en recueillant 34 998 voix sur 120 450 suffrages exprimés ; pour le reste, le scrutin est marqué, dans l'Aube comme ailleurs, par la percée du mouvement poujadiste, dont le candidat dans le département, Charles-Camille Courier, obtient 13 502 voix.

Elu secrétaire de la Commission des moyens de communication et du tourisme, Marcel Noël intensifie encore son activité parlementaire, déposant en l'espace de deux années et demie pas moins de soixante-et-un textes, visant pour la plupart à améliorer le statut des agents de la SNCF.

Avec le groupe communiste, Marcel Noël accorde sa confiance à Guy Mollet le 31 janvier 1956, mais la refuse à Maurice Bourgès-Maunoury le 12 juin 1957. Il vote contre la ratification des traités instituant la communauté économique européenne et l'EURATOM, le 9 juillet 1957, et n'accorde pas au gouvernement les pouvoirs spéciaux en Algérie (12 novembre 1957). Il s'abstient volontairement lors du vote de confiance à Pierre Pflimlin le 13 mai 1958, soutient la révision de la Constitution (27 mai), puis refuse la confiance au général de Gaulle le 1er juin ; le lendemain, il refuse également de lui accorder les pleins pouvoirs et la révision constitutionnelle.

Marcel Noël essuie une défaite aux élections législatives organisées les 23 et 30 novembre 1958 dans la 3e circonscription de l'Aube. Dans les dernières années de sa carrière politique, il s'éloigne progressivement du parti communiste : c'est sous l'étiquette de « socialiste indépendant » qu'il se présente aux différents scrutins municipaux et cantonaux dans l'Aube.

Il décède le 24 janvier 1973 à Virey-sous-Bar.