Jean-Claude Bois

Biographies

Biographie de la Ve République

BOIS (Jean-Claude)

Né le 16 mars 1934 à Lens (Pas-de-Calais)
Décédé le 10 février 2021 à Lens (Pas-de-Calais)

Député du Pas-de-Calais de 1981 à 1986, puis de 1988 à 2007

Jean-Claude Bois est né à Lens, le 16 mars 1934. Fils d’un agent de maîtrise des houillères, il fait ses études au lycée de Lens, puis à la faculté des lettres de Lille où il est diplômé en propédeutique de lettres. Il se marie avec Maryline Dubaële avec laquelle il aura trois enfants. Exerçant les fonctions d’instituteur à Aire-sur-la-Lys de 1957 à 1961, il devient par la suite professeur d’anglais au collège Michelet, de Lens, de 1961 à 1981.

Son engagement politique est très précoce, puisque, de 1957 à 1960, il est membre du comité national des Jeunesses socialistes, avant de créer différents clubs Léo-Lagrange au début des années 60, une Fédération fondée par le socialiste et futur Premier ministre, Pierre Mauroy, quelques années plus tôt. Il gravit ainsi pas à pas les échelons au sein de la Section française de l’Internationale ouvrière (SFIO), en étant notamment élu sur la liste du maire socialiste sortant de Lens, Augustin Laurent, en mars 1965, avant de devenir adjoint l’année suivante. Il le reste jusqu’en 2002. En parallèle, il est également conseiller général du Pas-de-Calais de 1972 à 2004.

Fort de cet ancrage politique local, Jean-Claude Bois devient par la suite premier adjoint du nouveau maire de Lens, à partir de 1966, le socialiste André Delelis, qui le choisit comme suppléant pour les élections législatives en 1973, 1978 et 1981 dans la 13e circonscription du Pas-de-Calais. Triomphalement réélu dès le premier tour de scrutin, le 14 juin 1981, André Delelis est renommé au gouvernement en qualité de ministre du Commerce et de l’artisanat. En sa qualité de suppléant, Jean-Claude Bois est ainsi appelé à le remplacer à l’Assemblée nationale, le 24 juillet suivant.

Inscrit au groupe socialiste, le nouveau député est d’abord membre de la commission de la défense nationale et des forces armées, avant de siéger ensuite au sein de la commission de la production et des échanges.

Jean-Claude Bois prend à plusieurs reprises la parole en séance publique, notamment pour faire écho aux préoccupations sociales et économiques du bassin houiller de son département.

Dès le 10 septembre 1981, il pose une question au gouvernement sur les projets de relance de la production charbonnière française, notamment dans le bassin du Nord-Pas-de-Calais.

Puis, à cinq reprises, il pose des questions orales sans débat : une première fois, le 4 décembre 1981, il appelle l’attention du ministre de l’Industrie sur les difficultés rencontrées par les producteurs français de fils et câbles d’acier, notamment dans la région lensoise qui connaît un fort taux de chômage, et souhaite qu’il soit fait appel à la production nationale et non à la concurrence étrangère ; une deuxième fois, le 23 avril 1982, il attire l’attention du ministre de la Solidarité nationale sur le fait qu’une bonification de la durée d’assurance égale à deux années supplémentaires par enfant élevé à la charge des femmes assurées ou à celle de leur conjoint, n’ait pas été étendue aux assurés du régime minier ; une troisième fois, le 10 décembre 1982, il appelle l’attention du ministre de la Recherche et de l’industrie sur l’inquiétude que suscite la décision d’arrêter le programme d’études et de recherches sur les goudrons des Houillères du bassin du Nord à l’usine H.G.D. de Lens-Loison ; une ultime fois, le 12 octobre 1984, il demande au ministre du Travail comment le gouvernement entend aider financièrement les jeunes primo-demandeurs d’emploi à effectuer des stages de formation et de qualification, compte tenu de leur coût.

Enfin, Jean-Claude Bois intervient également en séance publique à plusieurs autres reprises : une première fois, le 6 octobre 1981, à l’occasion de la discussion de la déclaration de politique générale du gouvernement sur son programme d’indépendance énergétique, il s’interroge sur la place du bassin minier du Nord-Pas-de-Calais dans la relance charbonnière française proposée par le gouvernement ; une deuxième fois, le 8 novembre 1982, à l’occasion de la discussion générale du projet de loi de finances pour 1983, il évoque à nouveau la place du charbon dans l’approvisionnement de la France en énergie, rappelant l’exemple du conseil régional du Nord-Pas-de-Calais qui a mis sur pied une commission chargée de réfléchir au développement de nouvelles technologies d’extraction et de traitement du charbon ; une troisième et dernière fois, le 10 avril 1985, à l’occasion de la discussion générale du projet de loi relatif aux conditions de cessation d’activité des maîtres de l’enseignement public ayant exercé dans certains établissements d’enseignements privés, notamment ceux des Houillères du Nord et du Pas-de-Calais, il estime indispensable de résoudre le problème des retraites complémentaires du régime minier auquel certains personnels ont pu cotiser.

Candidat lors des élections législatives de mars 1986, organisées au scrutin proportionnel départemental, Jean-Claude Bois figure sur la liste d’union pour le Pas-de-Calais présentée par la Parti socialiste (PS) et le Mouvement des radicaux de gauche (MRG), à la onzième place. Seuls les six premiers de la liste étant élus, celui-ci doit ainsi laisser sa place, dans un contexte où la coalition Rassemblement pour la République (RPR) – Union pour la démocratie française (UDF) l’emporte d’une courte majorité à l’échelon national sans pourtant réussir à atteindre à elle seule la majorité absolue. Il en va de même pour les premières élections régionales de l’histoire au suffrage universel direct qui ont lieu le même jour, et où Jean-Claude Bois est également candidat sur la liste portée par le PS et le MRG, sans davantage de succès.

Aux élections législatives de juin 1988, Jean-Claude Bois décide de se représenter dans la nouvelle 13e circonscription du Pas-de-Calais. Son suppléant est Michel Bouchez, alors conseiller municipal et qui sera maire de Fouquières-lès-Lens de 1989 à 2018. Investi par le PS et candidat de la Majorité présidentielle pour la France unie, son tract de campagne ne manque pas de rappeler que par l’élection présidentielle du mois précédent, les Français ont renouvelé leur confiance au président de la République, François Mitterrand. En tant qu’ancien ministre du gouvernement Mauroy, ancien député mais surtout maire de Lens, André Delelis s’adresse lui-même par écrit aux électeurs de la 13e circonscription du Pas-de-Calais afin de leur demander de soutenir son premier adjoint comme ils l’ont lui-même soutenu depuis trente ans, en portant leur vote en faveur de Jean-Claude Bois dès le premier tour. Bénéficiant d’un contexte politique favorable aux candidats socialistes, celui-ci est finalement élu dès le premier tour avec 24 134 des 46 394 voix (52,02% des suffrages exprimés) face aux candidats communiste et centriste qui n’obtiennent respectivement que 20,23% et 11,07% des voix.

De retour au Palais-Bourbon, le député du Pas-de-Calais s’inscrit au groupe socialiste et siège de nouveau au sein de la commission de la production et des échanges. Il est aussi membre suppléant du Conseil national de l’habitat et du Conseil national des transports.

Au cours de cette IXe législature, Jean-Claude Bois s’exprime peu en séance publique et n’y prend qu’à trois reprises la parole, mais toujours en tâchant de mettre en perspective les spécificités propres de sa circonscription : la première fois, le 4 novembre 1988, à l’occasion de la discussion du projet de loi de finances pour 1989, il attire ainsi l’attention du ministre des Postes, des Télécommunications et de l’Espace sur la nécessité d’envisager une programmation plus exigeante pour la réhabilitation des bureaux de poste urbains les plus importants, comme c’est notamment le cas du bureau de Lens, deuxième du Pas-de-Calais par son activité, et dont les locaux construits dans les années 1920 sont vétustes ; puis, le 18 avril 1991, à l’occasion de la discussion du projet de loi portant réforme hospitalière, il considère que ses dispositions restent « insuffisantes si la recherche des moyens nécessaires en ressources humaines n’est pas poursuivie avec détermination », afin d’éviter de soumettre à la « seule règle de la rentabilité » les conditions de travail du personnel soignant ; enfin, le 7 décembre 1992, à l’occasion de la discussion générale du projet de loi de finances rectificative pour 1992, Jean-Claude Bois se félicite de la décision de créer une zone d’investissement privilégiée dans le bassin minier du Nord-Pas-de-Calais afin de lutter plus efficacement contre le chômage et de permettre une meilleure adaptation de son économie aux évolutions du temps.

Réinvesti par le PS à l’occasion des élections législatives de mars 1993, dans un contexte très difficile sur le plan national, Jean-Claude Bois est pourtant en ballotage au soir du premier tour avec 13 614 voix (28,91% des suffrages exprimés) face à Gilbert Rolos (PCF), Michel Roger (UDF) et Francis Wattez (Front National - FN) qui obtiennent respectivement 21,20%, 15,21% et 14,27% des voix. Or, à la suite du désistement du candidat communiste, le député sortant n’est finalement face à aucun concurrent, ce qui lui permet d’être élu lors du second tour.

Pour son troisième mandat de parlementaire, Jean-Claude Bois s’inscrit une nouvelle fois au groupe socialiste, et siège encore à la commission de la production et des échanges.

Il prend plusieurs fois la parole dans l’hémicycle. D’une part, il pose quatre questions orales sans débat : une première fois, le 7 décembre 1995, pour attirer l’attention du ministre du Travail et des Affaires sociales sur les disparités régionales en matière de santé et de moyens hospitaliers, notamment la région Nord-Pas-de-Calais ; une deuxième fois, le 25 janvier 1996, pour appeler l’attention du ministre délégué au Budget sur le problème de l’assujettissement partiel à la TVA des collectivités publiques au titre des subventions qui leur sont accordées dans le cadre des actions qu’elles conduisent dans le domaine économique, en particulier en matière de lutte contre le chômage ; une troisième fois, le 2 mai 1996, où il attire l’attention du ministre de l’Economie et des finances sur les difficultés rencontrées par les collectivités locales et territoriales lors de la préparation de leur budget, l’administration fiscale ne leur fournissant pas les informations relatives à l’estimation des nouvelles bases d’imposition en temps utile ; une quatrième fois, le 25 mars 1997, pour attirer l’attention du secrétaire d’Etat à la Santé et à la Sécurité sociale sur un nouveau rapport des observatoires régionaux de santé montrant une nouvelle fois les disparités entre les différentes régions de France et les carences en équipements et moyens sanitaires dans le Nord-Pas-de-Calais.

D’autre part, Jean-Claude Bois intervient à de très nombreuses reprises, compte tenu du faible nombre d’orateurs du groupe socialiste, lors de la discussion de projets en lien avec les enjeux locaux du Pas-de-Calais ou les questions sociales : le 22 octobre 1993, lors de l’examen des crédits prévus par la loi de finances pour 1994 pour l’aménagement du territoire, il expose quatre exemples qui témoignent de disparités de traitement préjudiciables à l’aménagement de l’ex-bassin minier du Pas-de-Calais ; le 15 novembre 1993, lors de la discussion du budget de l’Enseignement supérieur et de la recherche pour l’année 1994, il demande au ministre si l’Etat soutiendra le plan « Université 2000 » afin d’assurer l’accueil croissant des nouveaux étudiants à l’université d’Artois ; le 11 janvier 1994, lors de la discussion en première lecture du projet de loi modifiant la loi du 7 mai 1946 instituant l’ordre des géomètres-experts, il fait part de la perplexité du groupe socialiste sur l’ouverture aux géomètres-experts du droit de faire de l’entremise immobilière en activité accessoire ; le 9 juin 1994, lors de la discussion du projet de loi modifiant certaines dispositions du Code Minier et de l’article L. 711-12 du Code du Travail, il regrette que son amendement tendant à demander que l’Etat reprenne ses obligations à la disparition des derniers Charbonnages de France n’ait pas été approuvé, compte tenu des perturbations des sols en profondeur ; le 15 juin 1994, lors de la discussion en deuxième lecture de la proposition de loi du sénateur Etienne Dailly autorisant le versement de primes de fidélité à certaines personnes nominatives des sociétés commerciales, il y voit une rupture d’égalité entre les différents actionnaires. Le 25 octobre 1995, lors de la discussion en première lecture du projet de loi de finances pour 1996, il demande au gouvernement s’il peut répondre aux craintes exprimées sur la contractualisation, le regroupement des crédits de l’aménagement du territoire et sur l’action à engager par l’Etat pour une plus forte participation européenne à l’enveloppe des crédits du Groupe interministériel pour la restructuration des zones minières (GIRZOM) ; le même jour, à l’occasion de la discussion générale en première lecture de la proposition de loi tendant à assurer une prise en charge adaptée de l’autisme, il souligne qu’il s’agit d’une priorité pour le groupe socialiste, dont les membres avaient d’ailleurs déjà présenté une proposition de loi tendant à engager une vraie action envers ce problème sanitaire et social au printemps 1995 ; le 7 mars 1996, lors de la discussion des articles du projet de loi portant diverses dispositions d’ordre économique et financier, il relève que les grandes surfaces n’ont cessé de se multiplier durant les dernières décennies de façon anarchique et avec un coût social alarmant ; le 22 mai 1996, lors de la discussion générale du projet de loi relatif au développement et à la promotion du commerce et de l’artisanat, il rappelle une nouvelle fois qu'il convient de trouver une forme d’équilibre entre les différentes formes de vente ; le 21 juin 1996, lors de la discussion générale du projet de loi sur la loyauté et l’équilibre des relations commerciales, il rappelle une nouvelle fois au nom du groupe socialiste que le rôle de la représentation nationale n’est pas d’opposer une forme de commerce à une autre mais de faciliter leur coexistence ; le même jour, lors de la discussion générale du projet de loi de modernisation des activités financières, il expose les principes généraux fondant l’opposition du groupe socialiste à ce texte ; enfin, le 27 mars 1997, lors de la discussion générale de la proposition de la loi tendant à organiser la lutte contre les termites, il juge bienvenu un dispositif qui permettra d’uniformiser les textes existants, encore insuffisants sur le fond d’ailleurs.

Aux élections législatives de juin 1997 qui suivent la dissolution de l’Assemblée nationale, Jean-Claude Bois est à nouveau candidat sous l’étiquette du Parti socialiste, dans la treizième circonscription du Pas-de-Calais. Au premier tour, il est en ballottage favorable avec 17 229 voix (36,49% des suffrages exprimés), car il devance largement ses principaux concurrents, qui n’obtiennent respectivement que 21,27% des voix pour Gilbert Rolos pour le Parti communiste français (PCF), 18,56% pour Bernard Skubic le Front national (FN) et 11,12% pour Béatrice Permuy (UDF). Gilbert Rolos acceptant une nouvelle fois de se désister en faveur de Jean-Claude Bois, ce dernier, seul candidat présent, est réélu au second tour.

Membre du groupe socialiste, Jean-Claude Bois continue de siéger à la commission de la production et des échanges. Il est rapporteur de la proposition de résolution d’Henri Nallet – président de la délégation pour l’Union européenne – sur la proposition de règlement du Conseil portant ouverture d’un contingent tarifaire pour l’orge de brasseries. Il est également membre de la mission d’information commune sur la situation et les perspectives de l’industrie automobile en France et en Europe, en juillet 1997, mais cesse d’en être membre le 17 octobre suivant. Il est par ailleurs membre du Conseil d’orientation du comité interministériel de prévention des risques naturels majeurs.

Durant la législature, Jean-Claude Bois pose à huit reprises des questions orales sans débat sur des sujets divers, reflet de la constance des préoccupations en matières sociale et fiscale dans son département : une première fois, le 9 décembre 1997, sur les aides des fonds structurels européens au bassin minier de Lens ; une deuxième fois, le 3 février 1998, sur l’éventualité d’une modification des modalités de perception par l’Etat de la taxe professionnelle acquittée par la Poste et France Télécom et de son reversement ; une troisième fois, le 23 juin 1998, sur le réaménagement des prêts d’accession à la propriété, afin d’éviter des situations trop précaires ; une quatrième fois, le 4 mai 1999, en demandant la mise en œuvre de la directive de la Commission européenne qui permet aux Etats d’instaurer un taux de TVA réduit dans les services à forte intensité de main-d’œuvre, notamment dans la restauration ; une cinquième fois, le 12 octobre 1999, en contestant la « stratégie capitaliste » du groupe Alcatel Câble France de procéder à des restructurations affectant le site des câbleries de Lens; une sixième fois, le 20 juin 2000, en demandant au gouvernement de prendre les mesures nécessaires sur les maladies professionnelles des mineurs du Nord-Pas-de-Calais; une septième fois, le 23 janvier 2001, sur les difficultés financières de l’université d’Artois; une huitième fois, le 5 juin 2001, sur la réduction du nombre des contrats emploi-solidarité dans le département du Pas-de-Calais déjà fortement impacté par le chômage.

Par ailleurs, Jean-Claude Bois intervient quatre fois en séance publique. D’abord à deux reprises, lors de la discussion du projet de loi de finances pour 1998, le 21 octobre 1997, pour demander si la décision de construire un établissement pénitentiaire sur le territoire de la commune de Vendin-le-Vieil, près de Lens, sera bien maintenue, puis, le 14 novembre 1997, pour interroger le gouvernement sur les crédits qui seront affectés à la reconversion des bassins miniers durant l’année 1998, notamment pour le fonds d’industrialisation du bassin minier ou le GIRZOM. Ensuite, le 7 avril 1998, lors de la discussion générale en première lecture du projet de loi modifiant le statut de la Banque de France en vue de sa participation au système européen, il conteste les choix opérés pour l’organisation territoriale des succursales en rappelant que cette institution exerce avant tout une activité de service public en matière de circulation fiduciaire. Enfin, le 26 mai 1999, lors de la discussion en deuxième lecture de la proposition de loi tendant à organiser la lutte contre les termites, il rappelle, comme il l’avait déjà fait en 1997, la nécessité de traiter rapidement ce problème par une législation nationale rapide et efficace.

Lors des élections législatives des 9 et 16 juin 2002, Jean-Claude Bois envisage la candidature du maire de Lens, Guy Delcourt, qui décline l’offre d’un éventuel siège parlementaire afin de se consacrer pleinement à son mandat local. Par conséquent, Jean-Claude Bois est à nouveau candidat. Soutenu par le PS et ayant choisi Delcourt comme suppléant, il est au premier tour en ballottage favorable avec 16 120 des 42 195 suffrages exprimés (38,20%) face à la candidate du FN, Marine Le Pen, qui parvient à se qualifier pour le second tour avec 24,24% des voix, contre 13,93% et 13,34% pour le candidat communiste et celui de l’Union pour la majorité présidentielle (UMP). A l’issue du second tour, Jean-Claude Bois arrive largement en tête avec 25 710 des 37 976 des suffrages exprimés (67,70%), marquant ainsi un coup d’arrêt à l’ancrage local de la fille du président historique du FN.

Au Palais-Bourbon, Jean-Claude Bois est inscrit au groupe socialiste et siège au sein à la commission de la défense nationale et des forces armées.

Pour son dernier mandat, ses interventions se font plus rares, même si elles continuent d’être en lien avec la réalité socio-économique de son département. Le 14 janvier 2004, il présente une proposition de résolution tendant à la création d’une commission d’enquête sur les problèmes sanitaires liés aux risques industriels et aux pollutions industrielles et sur les moyens à mettre en œuvre pour les prévenir. De même, le 5 novembre 2003, il pose une question au gouvernement sur la lutte contre le chômage, invoquant la situation dramatique de son département. Le 3 mai 2005, il pose une question orale sans débat sur la restructuration de la société de secours minière du Pas-de-Calais. Enfin, le 12 novembre 2003, il prend à nouveau la parole à l’occasion de la discussion en première lecture du projet de loi de finances pour 2004, en demandant au ministre de la Santé pour quelles raisons les critères du plan Hôpital 2007 ne prennent pas en compte la réalité des difficultés des populations des secteurs sanitaires et des acteurs de la santé sur le terrain. Il souhaite que des financements supplémentaires soient accordés au centre hospitalier de Lens pour opérer sa modernisation.

Avant les élections législatives de 2007, Jean-Claude Bois décide de se retirer définitivement de la vie politique après plus de cinquante ans de mandats publics. Il est remplacé par son suppléant et maire de Lens, Guy Delcourt, qui est élu député de la treizième circonscription du Pas-de-Calais.

Restant un militant actif de la cause socialiste, Jean-Claude Bois disparaît à l’âge de 86 ans dans sa ville natale. Il était chevalier de la Légion d’honneur et chevalier des Palmes académiques, et titulaire de la Médaille d’argent de la Jeunesse et des sports.