Bernard Bosson

Biographies

Biographie de la Ve République

BOSSON (Bernard)
Né le 25 février 1948 à Annecy (Haute-Savoie)
Décédé le 13 mai 2017 à Lyon (Rhône)

Député de la Haute-Savoie en 1986, de 1988 à 1993 et de 1995 à 2007

Bernard Bosson nait le 25 février 1948. Il est le fils de Charles Bosson, sénateur de la Haute-Savoie, maire d’Annecy à partir de 1954, député de la Haute-Savoie à partir de 1958 et conseiller général du même département à partir de 1961. Après son baccalauréat, il s’engage dans des études de droit qui le conduisent à une licence, ainsi qu’à un DES de droit public et de droit administratif. Il exerce à partir de 1972 comme avocat au barreau d’Annecy.

Charles Bosson, particulièrement bien implanté dans la ville d’Annecy, prépare soigneusement sa succession à partir du début des années 1970. Alors qu’il n’a que seize ans, le jeune Bernard, membre de la Jeunesse étudiante chrétienne (JEC), participe déjà aux campagnes électorales de son père. Lors de son départ de l’hôtel de ville en 1975, Charles Bosson place un proche, le centriste André Fumeix, pour le remplacer, le temps de permettre à son fils, de s’affirmer pour lui succéder. Bernard Bosson, qui, à l’occasion des municipales de mars 1977, a rejoint le conseil municipal d’Annecy, brûle ensuite les étapes. Il remplace son père dès 1979 comme conseiller général UDF-CDS du canton d’Annecy-Centre avant de devenir à son tour maire d’Annecy en mars 1983 et d’entrer dans la foulée au conseil régional Rhône-Alpes. Réélu maire en 1989, 1995 et 2001, il restera à la tête de l’hôtel de ville jusqu’à sa démission en janvier 2007. Comme son père, il contribue à transformer en profondeur Annecy qui voit sa population continuer d’augmenter (pour dépasser à la fin de son mandat les 100 000 habitants avec l’agglomération). Il continue la politique de préservation de l’environnement qui vaut à la ville une Marianne d’or en 1986. Annecy, cité commerçante et touristique, affiche désormais un vrai dynamisme. Sur le plan privé, Bernard Bosson s’est marié en 1976 avec Danielle Blaise. En 1978, une fille est née de cette union.

Conseiller régional UDF-CDS de Rhône-Alpes depuis septembre 1983, président du CDS de la région Rhône-Alpes, Bernard Bosson se présente aux législatives du 16 mars 1986 qui se déroulent au suffrage proportionnel départemental de liste. Elu, il monte à Paris préparer son arrivée au Palais-Bourbon lorsqu’il se voit proposer par le patron du CDS, Pierre Méhaignerie, le poste de secrétaire d’Etat aux Collectivités locales. Le bureau politique du parti a en effet décidé que les centristes devaient participer au gouvernement de Jacques Chirac. Reste à désigner les volontaires. Bernard Bosson correspond au profil recherché, « un jeune et un maire de grande ville » selon la formule de Pierre Méhaignerie. Le voici qui entre donc, à 38 ans seulement, au gouvernement comme secrétaire d’Etat auprès du ministre de l’Intérieur chargé des Collectivités locales, réalisant d’ailleurs le rêve de son père. Il est remplacé au Palais-Bourbon par Claude Birraux, troisième sur la liste UDF. Reste qu’au printemps 1986, le jeune Bernard Bosson n’est pas encore bien connu de tous comme le révèle le lapsus commis lors de l’annonce du gouvernement par le secrétaire général de l’Elysée, Jean-Louis Bianco. Ce dernier évoque au micro le nom de Charles Bosson, le père… A l’évidence, comme le note le quotidien Le Monde, il reste encore au nouveau promu à se faire un prénom.

Bernard Bosson s’y emploie avec ténacité et méthode. Alors que la charge des collectivités locales ne semble pas évidente tant le ministre de l’Intérieur parait éloigné des affaires de décentralisation, il parvient à convaincre Charles Pasqua de l’intérêt de cet enjeu et gagne l’estime de son ministre de tutelle. Pendant quatre mois, le maire d’Annecy entreprend un profond toilettage des réformes décentralisatrices opérées sur l’initiative des précédents gouvernements, socialistes, afin, selon sa propre formule, d’apporter « quelques bouffées d’oxygène aux élus locaux ». Il tente également de régler les dossiers de la fonction publique territoriale, des employés communaux et des finances locales. Il gagne vite l’estime de Charles Pasqua (qui lui propose même d’être ministre délégué pour le conserver à ses côtés à la fin de l’été) et la gratitude des parlementaires, souvent à la tête de collectivités locales. Lors de l’examen du projet de loi sur l’aménagement de la décentralisation, les députés de droite comme de gauche saluent d’ailleurs son esprit d’ouverture et son sens du dialogue. Mais le temps lui manque pour mener à bien tous les chantiers engagés.

A la fin août 1986, un remaniement gouvernemental le conduit à changer de poste. Les centristes enregistrent avec satisfaction la nomination aux Affaires européennes de celui qui, au CDS, passe pour « porter la démocratie-chrétienne dans le sang » et aime se présenter comme « le disciple de Robert Schuman ». Depuis mars 1986, la création de ce ministère était réclamée par Pierre Méhaignerie. Le poste aurait dû aller à un autre centriste et ancien parlementaire européen, Jean Seitlinger, mais ce dernier est récusé par son rival gaulliste de Moselle, Pierre Messmer, président du groupe RPR de l’Assemblée nationale, et qui ne souhaite pas voir un ministre le concurrencer sur ses terres. Bernard Bosson, bien que ne cachant pas son soutien à Raymond Barre, n’est pas récusé par Jacques Chirac. Devenu ministre délégué aux Affaires européennes, il travaille sur les quotas laitiers et les excédents agricoles, découvre les arcanes de la Commission et ne recule pas devant les négociations marathons de Bruxelles. Après avoir séduit Charles Pasqua aux Collectivités locales, il convainc Jacques Chirac aux Affaires européennes, et de l’avis général le nouveau promu n’est pas étranger au virage bruxellois du Premier ministre qui ratifie l’Acte unique et évite au RPR une dérive à tonalité nationaliste.

La campagne présidentielle du printemps 1988 le voit logiquement s’engager derrière Raymond Barre rencontré pour la première fois lors des universités d’été des Jeunes Démocrates Sociaux (JDS), la branche cadette du parti, en 1980, à Sévrier, près d’Annecy. Bernard Bosson met son idéal humaniste, social et européen au service du député de Lyon, persuadé que ce dernier peut seul défendre l’autonomie du centre et les valeurs de Bruxelles. Mais Raymond Barre est dominé par Jacques Chirac au premier tour. Il ne figure donc pas au second tour. Après la réélection de François Mitterrand, qui dissout l’Assemblée nationale, Bernard Bosson se présente aux législatives de juin 1988. Il est candidat UDF-CDS dans la deuxième circonscription de Haute-Savoie, qui depuis le redécoupage de 1986, regroupe les cantons d’Alby-sur-Chéran, Annecy-centre, Annecy-Nord-Est, Faverges, Seynod et Thônes. Dans ce bastion centriste, tenu de 1958 à 1981 par Georges Pianta puis, de 1981 à 1986, par Yves Sautier, Bernard Bosson, soutenu par son suppléant, le maire de Sévrier Pierre Hérisson, s’impose dès le premier tour avec 57,8 % des suffrages exprimés, loin devant son premier rival, le socialiste Gilbert Goy (27,5 %). Il s’inscrit au groupe de l’Union du Centre et rejoint la commission des affaires étrangères.

Au Palais-Bourbon, Bernard Bosson devient en mai 1990 vice-président de la délégation de l’Assemblée nationale pour les communautés européennes. Il s’intéresse surtout aux dossiers européens, intervenant dans ce domaine sur des dossiers très divers : GATT, citoyenneté européenne, défense européenne, contribution française au budget européen, SME, institutions européennes, PAC, droit communautaire, UEO… Il prend une part active en mai 1992 à l’examen du projet de loi constitutionnel ajoutant à la constitution un titre « De l’Union européenne » (traité de Maastricht) et vote en faveur de ce texte. Durant cette législature, il dépose trois propositions de loi, relative aux modalités de reprise d’un logement loué par le conjoint survivant (décembre 1990), tendant à modifier la loi du 1er décembre 1988 instituant un revenu minimum d’insertion (mars 1991), tendant à protéger les monuments d’intérêt local (avril 1991). Il vote en faveur de la loi du 1er décembre 1988 relative au revenu minimum d’insertion.

Fin octobre 1988, le maire d’Annecy est nommé par Valéry Giscard d’Estaing délégué national de l’UDF, chargé des relations avec les institutions et les mouvements européens. Il fait partie d’une liste de nouveaux promus aux côtés d’Hervé de Charrette (Clubs Perspectives et Réalités) et de Nicole Fontaine (CDS). En février 1989, Bernard Bosson critique l’idée une liste commune RPR-UDF pour les élections européennes de juin 1989, déplorant la frilosité du RPR sur les dossiers européens et la crispation du parti chiraquien sur la question du droit de véto pour chaque pays membre de la Communauté. Alors que Valéry Giscard d’Estaing pousse à une liste commune, le député haut-savoyard se démarque donc publiquement du chef de l’UDF. Au printemps 1989, Bernard Bosson fait partie de l’aventure des « rénovateurs », ces quadragénaires du RPR et de l’UDF, qui contestent l’autorité exercée sur leur courant politique respectif par Jacques Chirac et Valéry Giscard d’Estaing. Le maire d’Annecy rejoint ainsi la fronde générationnelle très médiatique incarnée par une douzaine de jeunes cadres de la droite française (Michel Barnier, Michèle Barzach, Alain Carignon, François Fillon, Michel Noir, Philippe Séguin pour le RPR, Dominique Baudis, François Bayrou, Jacques Léotard, Alain Madelin, Pierre Méhaignerie, Charles Millon, Philippe de Villiers pour l’UDF). Mais cette opération, qui manque de cohérence idéologique et souffre des stratégies personnelles de ses initiateurs, patine vite devant la résistance des appareils de parti. En mai 1989, Bernard Bosson dépose quand même une motion de censure sur la politique européenne du gouvernement au nom des rénovateurs, en dépit des réserves que cette initiative suscite dans les rangs des groupes RPR, UDF et UDC. En définitive, en juin 1989, le député haut-Savoyard soutient la liste dissidente de Simone Veil aux européennes, estimant que l’ancienne ministre de la Santé est « l’incarnation des valeurs de l’Europe ». Il s’agit là de sa dernière initiative comme « rénovateur » avant de rentrer dans le rang.

En mai 1991, en tant que vice-président du CDS, Bernard Bosson s’oppose à la tentative de Gérard Longuet de pousser François Léotard comme seul candidat de l’UDF face au RPR dans le cas de primaires à droite pour les présidentielles de 1995 et avance les noms de Pierre Méhaignerie et Dominique Baudis. En octobre 1991, à l’occasion du congrès d’Angoulême, il est élu secrétaire général du CDS, succédant à Jacques Barrot. L’audit qu’il commande à cette occasion sur les finances de son parti laisse entrevoir de graves problèmes de trésorerie. Chef de parti au sein d’une opposition de droite puissante mais éclatée en de nombreuses formations rivales, Bernard Bosson veille à ce que l’union perdure mais sans que cette logique de rassemblement ne gomme pas les sensibilités spécifiques à droite, à commencer par la démocrate-chrétienne.

Ce barriste européen et décentralisateur convaincu, toujours désireux en 1993 de « construire les Etats-Unis d’Europe », cette « grande réalisation du troisième millénaire », se présente de nouveau dans la 2ème circonscription de Haute-Savoie au printemps 1993. Alors qu’il s’était imposé en 1988 dès le premier tour, le maire d’Annecy doit concéder un deuxième tour, face à un candidat FN, Michel Landrivon, qui a obtenu 13,5 % des voix et a devancé de 43 voix la socialiste Marie-Sylvaine Dequier. Même s’il s’impose facilement au second tour avec 74,8 % des suffrages exprimés, ce scrutin révèle un effritement des positions électorales du député sortant. Ce dernier a été victime à l’évidence d’une opération immobilière discutable ayant altéré son image : l’acquisition par la municipalité d’Annecy d’un terrain appartenant à deux sociétés, dont l’une est dirigé par son suppléant, Pierre Hérisson. Si la chambre régionale des comptes, tout en relevant « des éléments surprenants qui ont pu justifier des interrogations » l’a mis hors de cause, l’affaire a laissé des traces.

Bernard Bosson, qui a rejoint le groupe de l’UDF et du Centre, ainsi que la commission des affaires étrangères, ne siège pas longtemps à l’Assemblée car il rejoint le 30 mars 1993 le gouvernement dirigé par Edouard Balladur comme ministre de l’Equipement, des Transports et du Tourisme. Proche politiquement du Premier ministre, pour lequel il affirme régulièrement « son amitié et son respect », le maire d’Annecy s’engage dans ses nouvelles fonctions ministérielles. Il entame, dans des conditions parfois difficiles, la libéralisation du transport collectif de passagers dans le cadre de la construction européenne. En 1994, il doit faire face aux grèves des personnels d’Air Inter dont certaines lignes sont ouvertes à la concurrence en contrepartie de la recapitalisation de la société mère Air France. En décembre 1994, il autorise la fin de la tarification kilométrique et de la logique de péréquation tarifaire de la SNCF. Sur le plan militant, il tente en 1994 de prendre la présidence de l’UDF mais il est battu par le secrétaire général du parti, François Bayrou, alors ministre de l’Enseignement.

Lors de la présidentielle de 1995, Bernard Bosson soutient la candidature d’Edouard Balladur, comme la plupart des membres de son parti. Mais Edouard Balladur est battu lors du premier tour et Jacques Chirac accède à l’Elysée à l’issue du second tour. En décembre 1995, le suppléant du maire d’Annecy, Pierre Hérisson, démissionne, pour permettre à Bernard Bosson de retrouver le Palais-Bourbon à la faveur d’une législative partielle dans la deuxième circonscription. Arrivé largement en tête au premier tour avec 44,2 % des voix devant le socialiste Michel Bellon (18,7 %), Bernard Bosson s’impose nettement au second tour avec 59,6 % des suffrages exprimés. Il retrouve le groupe de l’UDF et du Centre et la commission des affaires étrangères. Il reste un député toujours mobilisé autour des questions européennes, intervenant sur l’élargissement, les institutions, la sécurité commune, le couple franco-allemand, l’emploi et les finances. Il participe notamment au débat portant en octobre 1996 sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 1997.

Après la dissolution de l’Assemblée nationale par le Président Jacques Chirac, les législatives partielles du printemps 1997 voient Bernard Bosson se représenter dans sa circonscription de Haute-Savoie. Avec l’aide de sa suppléante, Françoise Camusso, conseillère générale du canton d’Annecy 4 et première adjointe du maire de Seynod, il arrive en tête du premier tour avec 37,7 % des voix. Il remporte le second tour avec 57,6 % des suffrages exprimés face au socialiste Jacques Dalex. Il s’inscrit au groupe UDF (devenu en juin 1998 UDF-Alliance) et à la commission des affaires étrangères. En juin 1998, il dépose une proposition de loi tendant à créer une région Savoie. Il prend une part active aux débats concernant deux projets de loi relatifs au mode d’élection des conseillers régionaux (novembre 1998) et à la solidarité et au renouvellement urbain (mai 2000). Il s’oppose au projet de loi d’orientation et d’incitation relative à la réduction du temps de travail (sur les 35 heures) (la loi du 13 juin 1998). Il vote contre la proposition de loi relative au pacte civil de solidarité (PACS) (la loi du 15 novembre 1999). Il approuve le projet de loi constitutionnelle relative à l’égalité entre les femmes et les hommes.

A partir de 1997, les ennuis judiciaires s’accumulent pour le maire d’Annecy. En 1997, il est mis en examen comme secrétaire général du CDS, pour recel d'abus de biens sociaux et recel d’abus de confiance. En 1998, le juge d’instruction Jean-Pierre Zanato le renvoie, ainsi que Pierre Méhaignerie et Jacques Barrot, devant le tribunal correctionnel de Paris, pour financement occulte du parti. Les trois anciens cadres du CDS font l’objet en février 2000 d’une condamnation par la 11ème chambre du tribunal correctionnel de Paris. Le président du conseil général d’Ille-et-Vilaine et le président du conseil général de la Haute-Loire sont condamnés à huit mois de prison avec sursis tandis que le maire d’Annecy est condamné à quatre mois de prison avec sursis. François Froment-Meurice, conseiller d’Etat, ancien trésorier du CDS et ancien député au Parlement européen, est également condamné. L’instruction révèle que le parti a eu recours à un système de fausses facturations pour acheminer vers deux comptes bancaires suisses des fonds émanant d’entreprises françaises ou de dons privés afin de régler des frais de fonctionnement et de financer des campagnes électorales. Ces peines de prison sont amnistiées, étant toutes inférieures à 9 mois de prison avec sursis, en application de la loi d’amnistie présidentielle du 3 août 1995.

Réélu maire d’Annecy au deuxième tour en 2001, Bernard Bosson fait partie des 109 parlementaires UDF et DL à appeler à voter Jacques Chirac. Lors des législatives de juin 2002, il se représente dans sa circonscription. Sous l’étiquette UDF et avec l’aide de sa suppléante, Françoise Camusso, il frôle la réélection dès le premier tour avec 47,6 % des voix avant de s’imposer nettement au second avec 61,3 % des suffrages exprimés, loin devant l’écologiste (soutenu par le PS) Thierry Billet. Il s’inscrit au groupe UDF et à la commission des affaires étrangères, qu’il quitte en octobre 2004 pour celle des finances, de l’économie générale et du Plan, avant de retrouver en février 2005 la commission des affaires étrangères. Le député de Haute-Savoie se montre très peu actif durant cette législature. En novembre 2002, il profite des questions au gouvernement pour interroger sur un ton critique le ministre des Affaires étrangères sur un possible élargissement de l’Union européenne à la Turquie. Il vote en faveur du projet de la loi constitutionnelle (Constitution européenne) (la loi constitutionnelle du 1er mars 2005 modifiant le titre XV de la Constitution).

Le 23 février 2005, un amendement au projet de loi sur le développement des territoires ruraux permet de « mettre fin aux contraintes qu'engendre la superposition des deux lois, manifestement excessives, sources de complications juridiques et frein au développement pour les communes concernées ». Le maire d'Annecy s'oppose dans les médias locaux à cette initiative, lance un site internet et une pétition. Il se heurte, ce faisant, à huit maires riverains du lac d’Annecy, menés par Bernard Accoyer, maire (UMP) d’Annecy-le-Vieux, et président du groupe UMP de l'Assemblée nationale. Ce choix isole désormais politiquement le maire d'Annecy (UDF) des autres acteurs politiques du bassin annécien appartenant à l'UMP. Celui-ci essuie un revers quelques mois plus tard, quand son projet d’organiser les Jeux Olympiques d’hiver 2014 à Annecy est rejeté par le ministre des Sports, Jean-François Lamour, et le Comité national olympique français qui jugent l’entreprise prématurée.

Fragilisé politiquement, Bernard Bosson démissionne de son mandat de maire d’Annecy en janvier 2007. Il est remplacé par son adjoint, Jean-Luc Rigaut qui restera en poste pendant dix ans. Lors de la présidentielle du printemps 2007, le député de Haute-Savoie soutient la candidature de François Bayrou avant de se rallier à Nicolas Sarkozy au second tour. En mai 2007, il participe avec d’autres UDF ayant rejoint Nicolas Sarkozy durant la campagne au lancement d’une nouvelle formation centriste, le Parti social libéral européen (PSLE). Il s’agit de soutenir la nouvelle majorité présidentielle et de participer au gouvernement de François Fillon. En dépit de ce choix favorable au nouveau chef de l’Etat, Bernard Bosson, désormais mal perçu par la droite locale, n’obtient pas l’investiture UMP lors des législatives de juin 2007. Il se voit opposer, dans la deuxième circonscription du département, à l’UMP Lionel Tardy, un chef d’entreprise connu pour son engagement dans les milieux patronaux locaux (CGPME). Au premier tour, l’ancien maire d’Annecy arrive pour la première fois en deuxième position, avec 25,7 % des suffrages exprimés, derrière le candidat UMP à 34,1 %. L’écart est trop important pour être comblé au second tour et Bernard Bosson, faute de pouvoir compter sur le ralliement des électeurs socialistes et écologistes, est nettement battu le 17 juin avec seulement 44,4 % des voix. La défaite est d’autant plus dure que Lionel Tardy a été soutenu par l’ancien suppléant de Bernard Bosson, Pierre Hérisson, sénateur-maire UMP de Sévrier.

Cette « campagne de trop » décide de la fin de la carrière politique de Bernard Bosson qui annonce son retrait de la vie publique. Il démissionne de ses mandats de président de la communauté de l’agglomération d’Annecy et du centre hospitalier. L’ancien élu continue néanmoins de suivre la vie politique, prenant parfois position en faveur de tel candidat lors d’un scrutin important. C’est ainsi qu’en juin 2011, il annonce se mettre au service de la candidature de François Bayrou à la présidentielle de l’année suivante. Le 13 mai 2017, il meurt à 69 ans d’un cancer dans un hôpital de Lyon. Il était officier de la Légion d’honneur.