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RELEVÉ DE CONCLUSIONS DE LA CONFÉRENCE DES PRÉSIDENTS
DU MARDI 27 MARS 2018
Attentats de Carcassonne et Trèbes :
– Un hommage suivi d’une minute de silence sera rendu aux victimes des attaques terroristes de Carcassonne et Trèbes, cet après-midi, à l’ouverture de la séance des questions aux Gouvernement.
– Les sept premières questions seront posées par un orateur de chaque groupe et le Premier ministre y apportera une réponse groupée.
Modification à l’ordre du 3 avril (semaine de contrôle) :
– Mardi 3 avril (soir, à la place des questions sur le bilan des opérations extérieures) : à la demande du groupe FI, débat sur le rapport d’information de la commission des affaires sociales sur les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes.
Ordre du jour de la semaine du 16 avril (semaine du Gouvernement) :
– Lundi 16 (après-midi et soir) et mardi 17 (après-midi, après les questions au Gouvernement, et soir) : projet de loi pour une immigration maîtrisée et un droit d’asile effectif ;
– Mercredi 18 (après-midi, après les questions au Gouvernement, et soir) :
- déclaration du Gouvernement, en application de l’article 50-1 de la Constitution, suivie d’un débat et d’un vote, sur le projet de programme de stabilité pour 2018-2022 ;
- suite de l’ordre du jour de la veille ;
– Jeudi 19 (matin, après-midi et soir) : suite de l’ordre du jour de la veille
Droit de tirage du groupe FI :la Conférence a pris acte de la création de la commission d’enquête de 30 membres (17 LaREM, 5 LR, 2 MODEM, 2 UDI-AGIR, 2 NG, 1 FI et 1 GDR) sur l’alimentation industrielle.
Prochaine Conférence des présidents : mardi 3 avril 2018, à 10 heures.
CONFÉRENCE DES PRÉSIDENTS
DU MARDI 27 MARS 2018
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Présidence de M. François de RUGY
Présents :
Mme Carole BUREAU‑BONNARD
M. Marc LE FUR
Mme Annie GENEVARD
Vice-Présidents
M. Richard FERRAND
M. Christian JACOB
M. Marc FESNEAU
M. Jean‑Christophe LAGARDE représentant M. Franck RIESTER
M. Jean-Luc MÉLENCHON
M. André CHASSAIGNE
Présidents de groupe
M. Bruno STUDER
M. Roland LESCURE
Mme Marielle de SARNEZ
Mme Brigitte BOURGUIGNON
M. Jean Jacques BRIDEY
Mme Barbara POMPILI
M. Éric WOERTH
Mme Yaël BRAUN-PIVET
Présidents de commission permanente
M. Olivier VÉRAN Rapporteur général de la commission des affaires sociales
M. Joël GIRAUD Rapporteur général de la commission des finances
Mme Sabine THILLAYE Présidente de la commission des affaires européennes
M. Christophe CASTANER Secrétaire d’État chargé des relations avec le Parlement
Excusés :
M. Hugues RENSON
M. Sylvain WASERMAN
Vice-Présidents