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Relevé de conclusions de la Conférence des présidents du mardi 4 mai 2021.
RELEVÉ DE CONCLUSIONS DE LA CONFÉRENCE DES PRÉSIDENTS
DU MARDI 4 mai 2021
- Modification de l’ordre du jour de la semaine du 3 mai 2021 (semaine de contrôle) :
– jeudi 6 mai [journée réservée au groupe FI] :
- retrait de la proposition de loi pour une meilleure reconnaissance et un meilleur accompagnement des blessés psychiques de guerre.
- Ordre du jour de la semaine du 24 mai 2021 (semaine de l’Assemblée) :
– mardi 25 mai :
● matin :
- questions orales sans débat.
● après-midi, après les questions au Gouvernement, et soir :
- éventuellement, lecture des conclusions de la commission mixte paritaire ou nouvelle lecture du projet de loi relatif à la gestion de la sortie de crise sanitaire ;
- proposition de loi portant mesures d’urgence pour assurer la régulation de l’accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires.
– mercredi 26 mai (après-midi et soir) :
- suite de la proposition de loi portant mesures d’urgence pour assurer la régulation de l’accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires ;
- proposition de loi visant à consolider notre modèle de sécurité civile et valoriser le volontariat des sapeurs‑pompiers ( [1]).
– jeudi 27 mai (matin, après-midi et soir) :
- suite de la proposition de loi visant à consolider notre modèle de sécurité civile et valoriser le volontariat des sapeurs‑pompiers.
– vendredi 28 mai :
● matin :
- suite de l’ordre du jour de la veille.
● après-midi :
- éventuellement, lecture définitive du projet de loi relatif à la gestion de la sortie de crise sanitaire ;
- suite de l’ordre du jour du matin.
● soir :
- suite de la proposition de loi visant à consolider notre modèle de sécurité civile et valoriser le volontariat des sapeurs‑pompiers.
- Prochaine Conférence des présidents : mardi 11 mai 2021, à 10 heures.
CONFÉRENCE DES PRÉSIDENTS
DU MARDI 4 MAI 2021
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Présidence de M. Richard FERRAND
Présents :
Mme Laetitia SAINT‑PAUL
M. Sylvain WASERMAN
M. Marc LE FUR
M. David HABIB
Vice-Présidents
M. Christophe CASTANER
Mme Virginie DUBY‑MULLER, représentant M. Damien ABAD
Mme Valérie RABAULT
M. Olivier BECHT
M. Pascal BRINDEAU, représentant M. Jean‑Christophe LAGARDE
M. Bertrand PANCHER
Mme Mathilde PANOT, représentant M. Jean-Luc MÉLENCHON
M. André CHASSAIGNE
Présidents de groupe
M. Bruno STUDER
M. Roland LESCURE
M. Jean‑Louis BOURLANGES
Mme Fadila KHATTABI
Mme Françoise DUMAS
Mme Laurence MAILLART‑MÉHAIGNERIE
Mme Yaël BRAUN-PIVET
Présidents de commission permanente
M. Laurent SAINT-MARTIN Rapporteur général de la commission des finances
M. Thomas MESNIER Rapporteur général de la commission des affaires sociales
Mme Sabine THILLAYE Présidente de la commission des affaires européennes
M. Marc FESNEAU Ministre délégué chargé des relations avec le Parlement et de la participation citoyenne
Excusés :
Mme Annie GENEVARD
M. Hugues RENSON
Vice-Présidents
M. Éric WOERTH Président de commission permanente
([1]) Examen des articles 5 à 7, 13, 14, 17, 19, 29, 36, 40 et 41 selon la procédure de législation en commission.