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PARIS, le 6 mars 2018
RELEVÉ DE CONCLUSIONS DE LA CONFÉRENCE DES PRÉSIDENTS
DU MARDI 6 MARS 2018
- Journée internationale des droits des femmes :
À l’occasion de la journée internationale des droits des femmes, les séances de questions au Gouvernement des mardi 6 et mercredi 7 mars seront présidées, respectivement, par Mmes Carole Bureau-Bonnard et Annie Genevard.
- Ordre du jour de la semaine du 26 mars (semaine de l’Assemblée) :
- mardi 27 mars (après-midi, après les questions au Gouvernement, et soir) :proposition de loi portant transposition de la directive du Parlement européen et du Conseil sur la protection des savoir-faire et des informations commerciales non divulgués contre l’obtention, l’utilisation et la divulgation illicites ;
- mercredi 28 mars (après-midi, après les questions au Gouvernement, et soir) :
- suite de l’ordre du jour de la veille ;
- proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à simplifier et mieux encadrer le régime d’ouverture et de contrôle des établissements privés hors contrat ;
- jeudi 29 mars (matin, après-midi et soir) :suite de l’ordre du jour de la veille.
- Votes solennels : à la demande du groupe REM, feront l’objet d’un vote solennel :
- les cinq propositions de loi inscrites à l’ordre du jour de la journée réservée au groupe de la Gauche démocrate et républicaine (jeudi 8 mars), le mardi 13 mars, après les questions au Gouvernement ;
- le projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2019 à 2025 et portant diverses dispositions intéressant la défense, le mardi 27 mars, après les questions au Gouvernement.
- Prochaine Conférence des Présidents : mardi 13 mars 2018, à 10 heures.
CONFÉRENCE DES PRÉSIDENTS
DU MARDI 6 MARS 2018
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Présidence de M. François de RUGY
Présents :
Mme Carole BUREAU‑BONNARD
M. Hugues RENSON
M. Sylvain WASERMAN
M. Marc LE FUR
Mme Annie GENEVARD
Vice-Présidents
Mme Danièle HÉRIN représentant M. Richard FERRAND
M. Christian JACOB
M. Patrick MIGNOLA représentant M. Marc FESNEAU
M. Jean‑Christophe LAGARDE représentant M. Franck RIESTER
M. Olivier FAURE
M. Éric COQUEREL représentant M. Jean-Luc MÉLENCHON
M. Sébastien JUMEL représentant M. André CHASSAIGNE
Présidents de groupe
M. Roland LESCURE
Mme Marielle de SARNEZ
Mme Barbara POMPILI
Mme Yaël BRAUN-PIVET
Présidents de commission permanente
M. Joël GIRAUD Rapporteur général de la commission des finances
M. Olivier VÉRAN Rapporteur général de la commission des affaires sociales
Mme Sabine THILLAYE Présidente de la commission des affaires européennes
M. Christophe CASTANER Secrétaire d’État chargé des relations avec le Parlement
Excusés :
M. Bruno STUDER
Mme Brigitte BOURGUIGNON
M. Éric WOERTH
Présidents de commission permanente