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Relevé de conclusions de la Conférence des présidents du vendredi 20 mars 2020 (réunion tenue sous la forme d'une visioconférence)
Modification de l’ordre du jour de la semaine du 16 mars 2020 :
– Vendredi 20 mars :
- Suppression de la séance de l’après‑midi ;
– Samedi 21 mars :
- matin (à 9 h 30) :
- Éventuellement, suite des projets de loi et de loi organique, adoptés par le Sénat, d’urgence pour faire face à l’épidémie de covid-19 ;
- Éventuellement, lecture des conclusions de la CMP ou nouvelle lecture du projet de loi de finances rectificative pour 2020 ;
- Éventuellement, lecture des conclusions de la CMP ou nouvelle lecture du projet de loi d’urgence pour faire face à l’épidémie de covid-19.
- après-midi et soir:
- Suite de l’ordre du jour du matin ;
- Éventuellement, lecture définitive du projet de loi de finances rectificative pour 2020 ;
- Éventuellement, lecture définitive du projet de loi d’urgence pour faire face à l’épidémie de covid-19.
– Dimanche 22 mars (matin et après‑midi) :
- Suite de l’ordre du jour de la veille.
Organisation de la discussion des textes :
– Les orateurs s’exprimeront depuis leur banc, y compris pendant la discussion générale.
– Les noms des intervenants dans la discussion générale devront être transmis 2 heures avant le début de la discussion de chaque texte.
– Les noms des deux députés présents pour chaque groupe ainsi que le nom de l’éventuel représentant du président de groupe devront être transmis au plus tard 2 heures avant le début de la discussion.
– Les amendements sur ces projets pourront être déposés, pour la séance publique, jusqu’au début de l’examen de chaque texte.
– En nouvelle lecture, les explications de vote sur l’ensemble seront de 2 minutes par groupe.
Questions au Gouvernement du mardi 24 mars :
– Les questions ayant le même thème seront regroupées et l’ordre de passage suivant s’appliquera au sein de chaque séquence thématique : LR ; MODEM ; SOC ; UDI‑Agir ; LT ; FI ; GDR ; LaREM. Chaque question fera l’objet d’une réponse spécifique.
– À cette fin, les thèmes et les noms des orateurs devront être transmis avant 20 heures le lundi 23 mars.
– Les questions seront réparties à raison de 4 questions pour les groupes LaREM et LR et 2 questions pour chacun des autres groupes.
Prochaine Conférence des présidents : mardi 24 mars 2020, à 10 heures.
CONFÉRENCE DES PRÉSIDENTS
DU VENDREDI 20 MARS 2020
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Présidence de M. Richard FERRAND
Présents :
Mme Annie GENEVARD
M. Hugues RENSON
Mme Laetitia SAINT‑PAUL
M. Marc LE FUR
M. David HABIB
M. Sylvain WASERMAN
Vice-Présidents
M. Gilles LE GENDRE
M. Damien ABAD
M. Patrick MIGNOLA
Mme Valérie RABAULT
M. Jean-Christophe LAGARDE
M. Bertrand PANCHER, représentant M. Philippe VIGIER
Mme Mathilde PANOT, représentant M. Jean-Luc MÉLENCHON
M. André CHASSAIGNE
Présidents de groupe
M. Bruno STUDER
M. Roland LESCURE
Mme Marielle de SARNEZ
Mme Brigitte BOURGUIGNON
Mme Françoise DUMAS
Mme Barbara POMPILI
M. Éric WOERTH
Présidents de commission permanente
M. Laurent SAINT‑MARTIN Rapporteur général de la commission des finances
M. Marc FESNEAU Ministre chargé des relations avec le Parlement