Contenu de l'article
1. Achat d’un vidéo-projecteur pour la salle Victor Hugo
2. Installation de films anti-souffle sur les façades vitrées
3. Exposition « Un Tigre au Palais-Bourbon »
4. Attribution des prix de thèse pour 2017
5. Réédition de l’ouvrage « L’Hôtel de Lassay, présidence de l’Assemblée nationale »
6. Bilan des reversements de l’IRFM de fin de la XIVème Législature
7. Subvention à la Mutuelle du Personnel de l’Assemblée nationale
8. Ressources humaines
9. Fonctionnement du Cabinet médical de l’Assemblée nationale
10. Lancement d’un accord-cadre pour l’acquisition de matériels bureautiques
M. Florian Bachelier, Mme Laurianne Rossi et M. Éric Ciotti étaient présents.
1. Achat d’un vidéo-projecteur pour la salle Victor Hugo
Le Collège des Questeurs a constaté le caractère infructueux de la consultation lancée pour la rénovation complète du système de vidéo-projection de la salle Victor Hugo. Il a décidé de lancer une consultation en procédure adaptée pour l’achat d’un vidéo‑projecteur, sans procéder, à ce stade, à la rénovation complète du système.
2. Installation de films anti-souffle sur les façades vitrées
Le Collège des Questeurs a décidé de poursuivre le programme d’installation de films anti-souffle sur les façades vitrées des immeubles et autorisé à cet effet une seconde phase de pose de ces équipements.
3. Exposition « Un Tigre au Palais-Bourbon »
Les Questeurs ont donné leur accord sur le financement du dispositif scénographique envisagé pour l’exposition consacrée à Georges Clemenceau qui se tiendra à l’Assemblée nationale du 15 septembre au 13 octobre 2018.
4. Attribution des prix de thèse pour 2017
Les Questeurs ont décidé d’autoriser l’attribution d’une aide financière pour la publication des thèses des deux lauréats des prix de thèse au titre de l’année 2017.
5. Réédition de l’ouvrage « L’Hôtel de Lassay, présidence de l’Assemblée nationale »
Les Questeurs ont autorisé les dépenses requises pour l’actualisation et la réimpression de 3 000 exemplaires de cet ouvrage publié pour la dernière fois en 2009.
6. Bilan des reversements de l’IRFM de fin de la XIVème Législature
Le Collège des Questeurs a pris acte du reversement du solde positif de l’indemnité représentative des frais de mandat (IRFM) allouée au cours de la XIVème Législature, par 368 députés, pour un montant total de 3,6 millions d’euros. 209 députés ont déclaré n’avoir aucun solde positif à reverser.
7. Subvention à la Mutuelle du Personnel de l’Assemblée nationale
Les Questeurs ont autorisé le versement du solde de la subvention prévue pour 2017, au vu des comptes de l’exercice, et le versement d’une avance sur la subvention pour 2018.
8. Ressources humaines
Le Collège des Questeurs a autorisé le renouvellement de la disponibilité pour convenances personnelles de trois fonctionnaires.
Les Questeurs ont autorisé l’accueil de cinq nouveaux apprentis au sein des services de l’Assemblée nationale, pour une durée d’un ou deux ans selon les cas.
9. Fonctionnement du Cabinet médical de l’Assemblée nationale
Les Questeurs ont autorisé le recrutement d’un assistant médical intérimaire pour la première quinzaine de septembre, dans l’attente d’une étude globale sur l’organisation et le fonctionnement du cabinet médical, au vu de laquelle ils se prononceront sur la nécessité d’un recrutement pérenne.
10. Lancement d’un accord-cadre pour l’acquisition de matériels bureautiques
Le Collège des Questeurs a autorisé le lancement d’un accord-cadre multi-attributaires pour l’acquisition, l’installation et la maintenance d’équipements bureautiques, sur une durée de 38 mois, jusqu’en décembre 2021.
Prochaine réunion le 19 juillet 2018