Contenu de l'article
1. Arbre de Noël 2018
2. Attribution de marchés
3. Reconduction de marchés
4. Renouvellement des abonnements aux bases de données
5. Emploi de stagiaires et d’apprentis par les députés
6. Document unique d’évaluation des risques professionnels
7. Ressources humaines
M. Florian Bachelier, Mme Laurianne Rossi et M. Éric Ciotti étaient présents.
1. Arbre de Noël 2018
Le Collège des Questeurs a décidé de reconduire la prochaine fête de l’arbre de Noël, prévue le 15 décembre 2018, pour les enfants des fonctionnaires et des collaborateurs des députés, dans le même format et selon les mêmes dispositions qu’en 2017 et d’accorder la subvention demandée pour son financement.
2. Attribution de marchés
Le Collège des Questeurs a décidé d’autoriser l’attribution d’un marché subséquent pour le remplacement de la moquette du restaurant du 8ème étage du 101 rue de l’Université, en retenant une moquette de couleur bleue.
Il a également attribué un marché pour la location de salles et les prestations liées pour l’organisation d’un concours de recrutement de rédacteurs des comptes rendus.
3. Reconduction de marchés
Le Collège des Questeurs a autorisé la reconduction de quatre marchés relatifs au contrôle technique, à l’entretien des voilages et rideaux occultants, à la maintenance de la détection de gaz dans les parkings, à la maintenance des disconnecteurs et clapets anti-pollution.
4. Renouvellement des abonnements aux bases de données
Le Collège des Questeurs a autorisé le renouvellement de dix abonnements aux bases de données en ligne gérés par le service de la Bibliothèque et des archives et la souscription de quatre nouveaux abonnements.
5. Emploi de stagiaires et d’apprentis par les députés
Le Collège des Questeurs a autorisé l’intégration des stagiaires à la gestion du crédit collaborateur, à raison d’un stage gratifié par an et par député, dans la limite d’une durée de six mois, chaque stage devant être intégré dans un parcours de formation. Il a également autorisé le recrutement éventuel d’un contractuel au service de la Gestion financière et sociale pour gérer ces stages. Le dispositif prendra effet à compter du 1er avril 2019.
Le Collège des Questeurs a également autorisé l’intégration des apprentis et salariés en contrat de professionnalisation à la gestion du crédit collaborateur, à compter du 1er juin 2019, pour l’année scolaire 2019-2020. Préalablement, il sera procédé à une enquête pour évaluer les intentions des députés en ce domaine et en déduire un éventuel besoin de recrutement.
6. Document unique d’évaluation des risques professionnels
Le Collège des Questeurs a décidé d’informer l’ensemble des députés, en leur qualité d’employeurs, sur l’obligation légale de produire un document unique d’évaluation des risques professionnels (DUER) et de leur adresser, à cet effet un dossier d’aide à l’élaboration de ce document.
7. Ressources humaines
Le Collège des Questeurs a autorisé le recrutement d’un assistant de direction contractuel pour le premier vice-président de l’Office d’évaluation des choix scientifiques et technologiques.
Il a également autorisé le recrutement de deux gestionnaires de courrier contractuels au service de la Logistique parlementaire.
Le Collège des Questeurs a autorisé la reconduction du contrat du médecin prévention.
Enfin, le Collège des Questeurs a autorisé l’accueil d’un apprenti au service de la Communication et de l’information multimédia.
Prochaine réunion le jeudi 29 novembre 2018