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M. Florian Bachelier, Mme Laurianne Rossi et M. Éric Ciotti étaient présents.
1. Exécution budgétaire au 31 octobre 2018
2. Réagencement du magasin central du Palais-Bourbon
3. Lancement de marchés
4. Reconduction de marchés
5. Accord collectif du 31 octobre 2018 pour les collaborateurs
6. Crédit d’équipement téléphonique et informatique des groupes politiques
7. Expédition du courrier par le biais de plates-formes multicanal
8. Nouveaux horaires du Bureau des Transports
9. Ressources humaines
1. Exécution budgétaire au 31 octobre 2018
Le Collège des Questeurs a pris acte de l’exécution du budget 2018 de l’Assemblée nationale au 31 octobre 2018 et d’une diminution significative du solde prévisionnel d’exécution de l’ensemble de l’exercice.
2. Réagencement du magasin central du Palais-Bourbon
Le Collège des Questeurs a décidé de lancer une opération de réagencement du magasin des fournitures de la Cour Montesquieu qui devra intégrer prochainement la vente des médailles.
3. Lancement de marché
Le Collège des Questeurs a décidé d’autoriser le lancement, au travers des marchés à bons de commande existants et d’un marché en procédure adaptée, d’une opération pour améliorer la ventilation des sous-sols du Palais-Bourbon.
4. Reconduction de marchés
Le Collège des Questeurs a autorisé la reconduction d’un marché pour le nettoyage des locaux du 233-235, boulevard Saint Germain et de trois accords-cadres portant respectivement sur les travaux d’entretien courant de faux-plafonds, doublages, plâtrerie, sur la sécurisation du contrôle d’accès aux bâtiments et aux locaux techniques sensibles et, enfin, sur l’impression des documents parlementaires.
5. Accord collectif du 31 octobre 2018 pour les collaborateurs
Le Collège des Questeurs a autorisé l’engagement d’une action d’information auprès des députés et des collaborateurs sur la teneur de l’accord collectif signé le 31 octobre 2018.
6. Crédit d’équipement téléphonique et informatique des groupes politiques
Pour prendre en compte la création du groupe « Libertés et territoires », le Collège des Questeurs a décidé de ne pas modifier l’enveloppe globale relative aux crédits d’équipement téléphonique et informatique des groupes (CETIG), de diminuer la part proportionnelle attribuée aux groupes en fonction du nombre de leurs membres et d’allouer au groupe « Libertés et territoires » un crédit pour la durée restante de la XVème Législature.
7. Expédition du courrier par le biais de plates-formes multicanal
Le Collège des Questeurs a décidé, au vu d’une expérimentation limitée réalisée auprès des députés du Rhône, d’autoriser la généralisation de la prise en charge des dépenses liées à l’utilisation de plates-formes d’envoi de courrier multicanal.
8. Nouveaux horaires du Bureau des Transports
Au vu de l’activité du Bureau des Transports en séance de nuit et pour améliorer la disponibilité des personnels en journée, le Collège des Questeurs a décidé de fixer les horaires d’ouverture en session de 9 heures à la levée de séance de l’après-midi augmentée de 30 minutes.
9. Ressources humaines
Le Collège des Questeurs a pris acte du résultat du premier concours interne d’administrateur-adjoint et des deux lauréats de ce concours.
Le Collège des Questeurs a autorisé la disponibilité pour convenances personnelles d’un administrateur, l’admission au bénéfice d’une retraite anticipée d’un employé des restaurants et d’un chef de groupe, le placement en télétravail pour convenances personnelles, à raison d’un jour par semaine, de deux assistantes de direction et de gestion.
Le Collège des Questeurs a également autorisé la reconduction des contrats d’un informaticien et d’un ingénieur électrique.
Prochaine réunion le jeudi 6 décembre 2018