Séances publiques contenant au moins une intervention de M. Jean-Luc Reitzer

Compte rendu intégral de la séance unique du lundi 9 novembre 2009

1. 1. Rappel au règlement
2. 2. Projet de loi de finances pour 2010 Seconde partie (suite) (n° 1946)
3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
4. 1. Rappel au règlement
5. 2. Projet de loi de finances pour 2010 Seconde partie (suite) (n° 1946)
6. 3. Ordre du jour de la prochaine séance

Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 5 novembre 2009

1. 1. Projet de loi de finances pour 2010 (Seconde partie (suite)) (n° 1946)
2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance

Compte rendu intégral de la première séance du mardi 13 octobre 2009

1. 1. Questions au Gouvernement
2. 2. Ouverture à la concurrence des jeux d'argent en ligne
3. 3. Délimitation des circonscriptions des députés
4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance

Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 21 juillet 2009

1. 1. Protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur internet (suite) (n° 1841)
2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance

Compte rendu intégral de la première séance du mardi 28 avril 2009

1. 1. Prolongation de la mission temporaire confiée à un député
2. 2. Questions au Gouvernement
3. 3. Fixation de l'ordre du jour
4. 4. Nomination d'un député en mission temporaire
5. 5. Modification de l'ordonnance du 17 novembre 1958 relative au fonctionnement des assemblées parlementaires
6. 6. Lutte contre l'inceste sur les mineurs.
7. 7. Ordre du jour de la prochaine séance

Compte rendu intégral de la première séance du lundi 16 février 2009

1. 1. Reprise de l'exercice d'un mandat de député
2. 2. Réforme de l'hôpital (suite) (n° 1210 rectifié)
3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance

Compte rendu intégral de la première séance du mardi 13 janvier 2009

1. 1. Remplacement d'un député nommé membre Gouvernement
2. 2. Questions orales sans débat
3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance