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Intitulé Date
15ème législature - QE 25391 Mme Danièle Cazarian (La République en Marche) - Rhône
climat - Ambition pour le climat : le rôle de la France
Ministère : Transition écologique et cohésion des territoires
Publiée au JO le 24/12/2019
15ème législature - QE 25390 Mme Sonia Krimi (La République en Marche) - Manche
chasse et pêche - Pêche de loisir maritime
Ministère : Agriculture et alimentation
Publiée au JO le 24/12/2019
Réponse JO le 11/02/2020
15ème législature - QE 25389 M. Adrien Morenas (La République en Marche) - Vaucluse
chasse et pêche - Moyens des fédérations de pêche - Lutte contre pollution des milieux aquatiques
Ministère : Transition écologique
Publiée au JO le 24/12/2019
15ème législature - QE 25388 Mme Danielle Brulebois (La République en Marche) - Jura
catastrophes naturelles - Refus d'indemnisation de l'aléa retrait-gonflement des sols argileux
Ministère : Économie, finances et relance
Publiée au JO le 24/12/2019
Réponse JO le 25/08/2020
15ème législature - QE 25387 M. Nicolas Forissier (Les Républicains) - Indre
catastrophes naturelles - Reconnaissance de catastrophe naturelle pour les épisodes de sécheresse
Ministère : Intérieur
Publiée au JO le 24/12/2019
15ème législature - QE 25386 Mme Annie Chapelier (La République en Marche) - Gard
catastrophes naturelles - Indemnisations par les assurances des dommages causés aux victimes de sécheresse
Ministère : Économie et finances
Publiée au JO le 24/12/2019
Réponse JO le 25/02/2020
15ème législature - QE 25385 M. Sébastien Cazenove (La République en Marche) - Pyrénées-Orientales
bois et forêts - Part du bois français dans les JO Paris 2024
Ministère : Agriculture et alimentation
Publiée au JO le 24/12/2019
Réponse JO le 10/03/2020
15ème législature - QE 25384 M. Philippe Gosselin (Les Républicains) - Manche
banques et établissements financiers - Restitution des avoirs en déshérence
Ministère : Économie et finances
Publiée au JO le 24/12/2019
Réponse JO le 02/06/2020
15ème législature - QE 25383 M. Yannick Haury (La République en Marche) - Loire-Atlantique
banques et établissements financiers - Le devoir d'information des banques envers les clients
Ministère : Économie et finances
Publiée au JO le 24/12/2019
Réponse JO le 25/02/2020
15ème législature - QE 25382 M. Yannick Haury (La République en Marche) - Loire-Atlantique
audiovisuel et communication - L'avenir des antennes locales de Radio France
Ministère : Culture
Publiée au JO le 24/12/2019
Réponse JO le 21/04/2020
15ème législature - QE 25381 M. Laurent Furst (Les Républicains) - Bas-Rhin
audiovisuel et communication - Avenir des radios locales de FIP
Ministère : Culture
Publiée au JO le 24/12/2019
Réponse JO le 21/04/2020
15ème législature - QE 25380 Mme Perrine Goulet (La République en Marche) - Nièvre
assurance maladie maternité - Remboursemnet des capteurs Freestyle pour les enfants de moins de 4 ans
Ministère : Santé et prévention
Publiée au JO le 24/12/2019
15ème législature - QE 25379 Mme Bérengère Poletti (Les Républicains) - Ardennes
assurance maladie maternité - Remboursement des soins auditifs
Ministère : Santé et prévention
Publiée au JO le 24/12/2019
15ème législature - QE 25378 M. Marc Le Fur (Les Républicains) - Côtes-d'Armor
assurance maladie maternité - Prise en charge des frais de transport en ambulance bariatrique
Ministère : Solidarités et santé
Publiée au JO le 24/12/2019
Réponse JO le 18/02/2020
15ème législature - QE 25377 Mme Laurence Trastour-Isnart (Les Républicains) - Alpes-Maritimes
assurance maladie maternité - Prise en charge des aides auditives
Ministère : Santé et prévention
Publiée au JO le 24/12/2019
15ème législature - QE 25376 M. Éric Poulliat (La République en Marche) - Gironde
assurance maladie maternité - Optique - Chirurgie réfractive - Remboursement - Sécurité sociale
Ministère : Santé et prévention
Publiée au JO le 24/12/2019
15ème législature - QE 25375 Mme Annie Chapelier (La République en Marche) - Gard
associations et fondations - Mise en place d'un statut de l'élu associatif
Ministère : Éducation nationale et jeunesse
Publiée au JO le 24/12/2019
15ème législature - QE 25374 M. Michel Vialay (Les Républicains) - Yvelines
archives et bibliothèques - Contrainte financière liée à la vente de livres aux bibliothèques
Ministère : Culture
Publiée au JO le 24/12/2019
Réponse JO le 29/09/2020
15ème législature - QE 25373 M. Paul Christophe (UDI, Agir et Indépendants) - Nord
aquaculture et pêche professionnelle - Réforme des subventions européennes pour la petite pêche côtière
Ministère : Agriculture et alimentation
Publiée au JO le 24/12/2019
Réponse JO le 11/02/2020
15ème législature - QE 25372 M. Jean-Louis Masson (Les Républicains) - Var
aquaculture et pêche professionnelle - Inquiétudes des pêcheurs en Méditerranée
Ministère : Mer
Publiée au JO le 24/12/2019
15ème législature - QE 25371 M. Julien Dive (Les Républicains) - Aisne
animaux - Révélations de L214 sur des maltraitances animales en Dordogne
Ministère : Agriculture et alimentation
Publiée au JO le 24/12/2019
Réponse JO le 31/03/2020
15ème législature - QE 25370 M. Guillaume Larrivé (Les Républicains) - Yonne
anciens combattants et victimes de guerre - Situation des pupilles de la Nation, orphelins de guerre ou du devoir
Ministère : Armées (Mme la SE auprès de la ministre)
Publiée au JO le 24/12/2019
Réponse JO le 04/02/2020
15ème législature - QE 25369 M. Fabien Roussel (Gauche démocrate et républicaine) - Nord
anciens combattants et victimes de guerre - Sauvegarde des dépouilles des soldats morts pour la France
Ministère : Armées (Mme la SE auprès de la ministre)
Publiée au JO le 24/12/2019
Réponse JO le 24/03/2020
15ème législature - QE 25368 Mme Christine Pires Beaune (Socialistes et apparentés) - Puy-de-Dôme
ambassades et consulats - Statut, rémunérations et moyens des ambassadeurs thématiques
Ministère : Europe et affaires étrangères
Publiée au JO le 24/12/2019
Réponse JO le 17/03/2020
15ème législature - QE 25367 M. Régis Juanico (Socialistes et apparentés) - Loire
ambassades et consulats - Déplacements et activités des ambassadeurs thématiques du Quai d'Orsay
Ministère : Europe et affaires étrangères
Publiée au JO le 24/12/2019