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Question écrite n° 26118 de Mme Béatrice Descamps
Date de dépôt : 28/01/2020
enseignement maternel et primaire - Promotion - Directeurs d'école - Promotion - Directeurs d'école
Question écrite n° 26016 de Mme Béatrice Descamps
Date de dépôt : 21/01/2020
santé - Sismothérapie - contrôle - Sismothérapie - contrôle
Question écrite n° 24673 de Mme Béatrice Descamps
Date de dépôt : 26/11/2019
assurance maladie maternité - Prise en charge - Transports bariatriques - Prise en charge - Transports bariatriques
Question écrite n° 24333 de Mme Béatrice Descamps
Date de dépôt : 12/11/2019
assurance maladie maternité - Financement des chaussures orthopédiques - Financement des chaussures orthopédiques
Question écrite n° 24445 de Mme Béatrice Descamps
Date de dépôt : 12/11/2019
retraites : généralités - Retraites - CSG - Cotisation maladie - Retraites - CSG - Cotisation maladie
Question écrite n° 24125 de Mme Béatrice Descamps
Date de dépôt : 29/10/2019
sectes et sociétés secrètes - Miviludes - Dissolution - Miviludes - Dissolution
Question écrite n° 23885 de Mme Béatrice Descamps
Date de dépôt : 22/10/2019
impôts et taxes - Réforme fiscale - Non-résidents - Réforme fiscale - Non-résidents
Question écrite n° 23676 de Mme Béatrice Descamps
Date de dépôt : 15/10/2019
établissements de santé - Difficultés des SIAO - Difficultés des SIAO
Question écrite n° 23732 de Mme Béatrice Descamps
Date de dépôt : 15/10/2019
patrimoine culturel - Valorisation des découvertes de l'archéologie préventive - Valorisation des découvertes de l'archéologie préventive
Question écrite n° 21677 de Mme Béatrice Descamps
Date de dépôt : 23/07/2019
audiovisuel et communication - Culture à la télévision - Culture à la télévision