300562 résultats trouvés
- Compte rendu de réunion n° 135 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 22/02/2022
- Désignation de rapporteurs sur une saisine de la commission des Affaires sociales du Sénat relative aux effets secondaires des vaccins contre la Covid-19 ;
- Examen du rapport sur les développements scientifiques relatifs à la crise de la Covid-19 (Jean-François Eliaou, Gérard Leseul, Florence Lassarade, Sonia de La Provôté, rapporteurs)
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 22 février 2022
- Date de séance : 22/02/2022
- 1. Questions orales sans débat0
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 5081 - Proposition de loi de Mme Caroline Janvier relative à la prévention de l'exposition excessive des enfants aux écrans
- Date de dépôt : 22/02/2022
- Voir le dossier (Prévention de l'exposition excessive des enfants aux écrans)
- N° 5064 rapport - Rapport de M. Jean-François Eliaou et M. Gérard Leseul établi au nom de l'office, sur la lutte contre la pandémie de la Covid-19 : aspects scientifiques et techniques – conséquences indirectes
- Date de dépôt : 22/02/2022
- Voir le dossier (La lutte contre la pandémie de la Covid-19 : aspects scientifiques et techniques – conséquences indirectes)
- Question écrite n° 44325 de Mme Sylvie Bouchet Bellecourt
- Date de dépôt : 22/02/2022
- biodiversité - Soutien de l'État aux Réserves de biosphère - Soutien de l'État aux Réserves de biosphère
- Question écrite n° 44350 de M. Dimitri Houbron
- Date de dépôt : 22/02/2022
- donations et successions - Facturation de prestations de service rendues par les généalogistes successoraux - Facturation de prestations de service rendues par les généalogistes successoraux
- Compte rendu intégral de la séance du lundi 21 février 2022
- Date de séance : 21/02/2022
- 1. Choix du nom issu de la filiation0
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 51 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
- Date de réunion : 21/02/2022
- Examen, en nouvelle lecture, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi, modifiée par le Sénat, relative au choix du nom issu de la filiation (n° 5036) (M. Patrick Vignal, rapporteur).
- Compte rendu de réunion n° 15 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
- Date de réunion : 21/02/2022
- Examen du rapport d'information sur l'évaluation des recommandations adoptées par la Délégation en matière de diplomatie féministe (Mmes Annie Chapelier, Marie-Pierre Rixain et Bénédicte Taurine, rapporteures).
- N° 5057 rapport - Rapport de M. Patrick Vignal, en nouvelle lecture, sur la proposition de loi, modifiée par le Sénat, relative au choix du nom issu de la filiation (n°5036).
- Date de dépôt : 18/02/2022
- Voir le dossier (Garantir l'égalité et la liberté dans l'attribution et le choix du nom)
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats