391411 résultats trouvés
- Question écrite n° 45590 de M. Mansour Kamardine
- Date de dépôt : 31/05/2022
- outre-mer - Anticipation des conséquences à Mayotte des troubles géopoliques - Anticipation des conséquences à Mayotte des troubles géopoliques
- Question écrite n° 45582 de Mme Cécile Untermaier
- Date de dépôt : 31/05/2022
- enfants - Placement des enfants par l'aide sociale à l'enfance - Placement des enfants par l'aide sociale à l'enfance
- N° 5244 - Proposition de résolution de M. Jacques Maire relative à la stratégie polaire française : une relance indispensable par la recherche et l'innovation !
- Date de dépôt : 27/05/2022
- Voir le dossier (Stratégie polaire française : une relance indispensable par la recherche et l'innovation !)
- Compte rendu de réunion n° 142 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 24/05/2022
- Audition publique sur les effets secondaires des vaccins contre la Covid-19 (Gérard Leseul, député, Florence Lassarade et Sonia de La Provôté, sénatrices, rapporteurs)
- Question écrite n° 45555 de Mme Albane Gaillot
- Date de dépôt : 24/05/2022
- femmes - Décret de transparence de composition des protections menstruelles - Décret de transparence de composition des protections menstruelles
- Question écrite n° 45570 de M. André Chassaigne
- Date de dépôt : 24/05/2022
- professions de santé - Les conséquences de la mise en application des mesures du Ségur 2 - Les conséquences de la mise en application des mesures du Ségur 2
- Question écrite n° 45575 de Mme Danièle Obono
- Date de dépôt : 24/05/2022
- réfugiés et apatrides - Différences de traitement des réfugiés dans l'examen des demandes d'asile - Différences de traitement des réfugiés dans l'examen des demandes d'asile
- Question écrite n° 45561 de M. André Chassaigne
- Date de dépôt : 24/05/2022
- maladies - Le nécessaire renforcement de la prise en charge médicale et financière du covid - Le nécessaire renforcement de la prise en charge médicale et financière du covid
- Question écrite n° 45557 de M. Christophe Blanchet
- Date de dépôt : 24/05/2022
- fonction publique hospitalière - Inégalités d'attribution du complément de traitement indiciaire de 183 euros - Inégalités d'attribution du complément de traitement indiciaire de 183 euros
- Question écrite n° 45563 de M. André Chassaigne
- Date de dépôt : 24/05/2022
- papiers d'identité - Les modalités de demande de cartes nationales d'identité - Les modalités de demande de cartes nationales d'identité
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