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N° 5054 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Patricia Mirallès et M. Jean-Louis Thiériot déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la préparation à la haute intensité
Date de dépôt : 17/02/2022
Voir le dossier (La préparation à la haute intensité)
Compte rendu de réunion n° 42 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 16/02/2022
  1. – Examen du rapport de la mission d'information sur les transports sanitaires (M. Julien Borowczyk et Mme Josiane Corneloup, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 47 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 16/02/2022
  1. Examen, ouvert à la presse, des conclusions de la mission d'information sur les enjeux de défense en Méditerranée (rapporteurs : M. Jean-Jacques Ferrara et M. Philippe Michel-Kleisbauer).
Compte rendu de réunion n° 227 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 16/02/2022
  1. Examen du rapport d'information sur les nouvelles technologies au service de l'avenir de l'aéronautique européenne (M. Bernard Deflesselles et Mme Nicole Le Peih, rapporteurs)
  2. Nomination d'un rapporteur sur la proposition de résolution européenne de M. Julien Aubert et plusieurs de ses collègues visant à sauvegarder la lavandiculture française (n° 4611) ;
  3. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application des articles 88-4 et 88-6 de la Constitution.
Compte rendu de réunion n° 36 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 16/02/2022
  1. Examen, ouvert à la presse, du rapport d'information sur la protection des espèces sauvages menacées (Mme Michèle Tabarot, rapporteure).
Compte rendu intégral de la séance du mercredi 16 février 2022
Date de séance : 16/02/2022
  1. 1. Dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes0
  2. 2. Prévention de la diffusion en ligne de contenus à caractère terroriste0
  3. 3. Gouvernance de l’Agence pour l’enseignement français à l’étranger0
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 46 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 16/02/2022
  1. Audition, à huis clos, du général d'armée Thierry Burkhard, chef d'état-major des Armées.
Compte rendu de réunion n° 38 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 16/02/2022
  1. – Audition de Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique, sur le bilan des mesures de transition écologique adoptées au cours de la législature.
Compte rendu de réunion n° 41 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 16/02/2022
  1. – Auditions sur la situation dans certains établissements du groupe Orpea : Mme Sophie Boissard, directrice générale du groupe Korian, et M. Nicolas Mérigot, directeur général France
Compte rendu de réunion n° 40 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 16/02/2022
  1. – Audition de M. Thomas Fatome, directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM), sur les mutations de notre système de santé