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Compte rendu de réunion n° 31 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 08/02/2022
  1. Audition, à huis clos, de Son Exc. M. Joël Meyer, ambassadeur de France au Mali.
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 08 février 2022
Date de séance : 08/02/2022
  1. 1. Activité professionnelle indépendante0
  2. 2. Protection des lanceurs d’alerte -Rôle du Défenseur des droits en matière de signalement d’alerte0
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 42 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 08/02/2022
  1. Audition de M. François VILLEROY DE GALHAU, gouverneur de la Banque de France
Compte rendu de réunion n° 37 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 08/02/2022
  1. Audition de M. Jean-Baptiste Lemoyne, ministre délégué auprès du ministre de l'Europe et des Affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l'étranger et de la francophonie et auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des petites et moyennes entreprises, sur le bilan de son action ministérielle.
Compte rendu de réunion n° 32 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 08/02/2022
  1. – Audition de Mme Katia Julienne, directrice générale de l'offre de soins (DGOS), sur les mutations de notre système de santé
Compte rendu de réunion n° 34 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 08/02/2022
  1. – Audition de M. Clément Beaune, secrétaire d'État chargé des affaires européennes, sur les enjeux environnementaux de la présidence française de l'Union européenne.
Compte rendu de réunion n° 30 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 08/02/2022
  1. Examen, ouvert à la presse, et vote sur les projets suivants :
  2. Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République d'Ouzbékistan relatif aux transports routiers internationaux de voyageurs et de marchandises et de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République tunisienne sur le transport international routier de personnes (n° 4233) (M. Jean-Michel Clément, rapporteur) ;
  3. Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Tadjikistan sur les services aériens (n° 4821) (M. Christian Hutin, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 12 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 08/02/2022
  1. Audition de M. Olivier Véran, ministre des Solidarités et de la Santé, dans le cadre de la mission d'information sur la santé des femmes (Mmes Karine Lebon et Marie-Pierre Rixain, rapporteures).
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 08 février 2022
Date de séance : 08/02/2022
  1. 1. Questions au Gouvernement0
  2. 2. Différenciation, décentralisation, déconcentration et simplification de l’action publique locale0
  3. 3. Réforme de l’adoption0
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 5022 rapport - Rapport de M. Christian Hutin sur le projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Tadjikistan sur les services aériens (n°4821).
Date de dépôt : 08/02/2022
Voir le dossier (Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Tadjikistan sur les services aériens)