295718 résultats trouvés
- Compte rendu de réunion n° 4 - Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
- Date de réunion : 17/02/2022
- Évaluation de l'adaptation des politiques de lutte contre la pauvreté au contexte de crise sanitaire : examen du rapport de Mmes Nathalie Sarles et Sylvie Tolmont (ouvert à la presse).
- Compte rendu intégral de la séance du jeudi 17 février 2022
- Date de séance : 17/02/2022
- 1. Convention pénale France-Singapour0
- 2. Création de l’Organisation internationale pour les aides à la navigation maritime0
- 3. Approbation d’accords internationaux0
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 5052 rapport d'information - Rapport d'information de M. Jean-Jacques Ferrara et M. Philippe Michel-Kleisbauer déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les enjeux de défense en Méditerranée
- Date de dépôt : 17/02/2022
- Voir le dossier (Les enjeux de défense en Méditerranée)
- N° 5049 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Michèle Tabarot déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la protection des espèces menacées
- Date de dépôt : 17/02/2022
- Voir le dossier (La protection des espèces menacées)
- N° 5053 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Françoise Dumas, M. Charles de la Verpillière, Mme Monica Michel-Brassart et Mme Laurence Trastour-Isnart déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les enjeux de la défense en Indopacifique
- Date de dépôt : 17/02/2022
- Voir le dossier (Les enjeux de la défense en Indopacifique)
- N° 5054 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Patricia Mirallès et M. Jean-Louis Thiériot déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la préparation à la haute intensité
- Date de dépôt : 17/02/2022
- Voir le dossier (La préparation à la haute intensité)
- Compte rendu de réunion n° 42 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 16/02/2022
- – Examen du rapport de la mission d'information sur les transports sanitaires (M. Julien Borowczyk et Mme Josiane Corneloup, rapporteurs)
- Compte rendu de réunion n° 47 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 16/02/2022
- Examen, ouvert à la presse, des conclusions de la mission d'information sur les enjeux de défense en Méditerranée (rapporteurs : M. Jean-Jacques Ferrara et M. Philippe Michel-Kleisbauer).
- Compte rendu de réunion n° 227 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 16/02/2022
- Examen du rapport d'information sur les nouvelles technologies au service de l'avenir de l'aéronautique européenne (M. Bernard Deflesselles et Mme Nicole Le Peih, rapporteurs)
- Nomination d'un rapporteur sur la proposition de résolution européenne de M. Julien Aubert et plusieurs de ses collègues visant à sauvegarder la lavandiculture française (n° 4611) ;
- Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application des articles 88-4 et 88-6 de la Constitution.
- Compte rendu de réunion n° 36 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 16/02/2022
- Examen, ouvert à la presse, du rapport d'information sur la protection des espèces sauvages menacées (Mme Michèle Tabarot, rapporteure).
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats