188527 résultats trouvés
- Question écrite n° 16370 de Mme Danielle Brulebois
- Date de dépôt : 19/03/2024
- retraites : généralités - Prise en compte des trimestres TUC dans le dispositif carrière longue - Prise en compte des trimestres TUC dans le dispositif carrière longue
- Question écrite n° 16244 de Mme Anaïs Sabatini
- Date de dépôt : 19/03/2024
- chasse et pêche - Nouvelles mesures de réglementation de la pêche de loisir - Nouvelles mesures de réglementation de la pêche de loisir
- Question écrite n° 16050 de M. Jérôme Guedj
- Date de dépôt : 12/03/2024
- établissements de santé - Faible taux d'administrateurs hospitaliers dans l'Essonne - Faible taux d'administrateurs hospitaliers dans l'Essonne
- Question écrite n° 16341 de Mme Anne Genetet
- Date de dépôt : 19/03/2024
- politique extérieure - Contrôle des aides à destination de l'Autorité palestinienne - Contrôle des aides à destination de l'Autorité palestinienne
- Question écrite n° 10953 de M. Jean-Marc Zulesi
- Date de dépôt : 22/08/2023
- santé - Complications dues aux implants permanents transvaginaux en polypropylène - Complications dues aux implants permanents transvaginaux en polypropylène
- Question écrite n° 8227 de M. Christophe Bentz
- Date de dépôt : 23/05/2023
- laïcité - Présidentielle turque : bureau de vote illégal à Décines-Charpieu (69) - Présidentielle turque : bureau de vote illégal à Décines-Charpieu (69)
- Question écrite n° 14193 de Mme Fatiha Keloua Hachi
- Date de dépôt : 02/01/2024
- enseignement - Absence de statistiques sur les classes découvertes - Absence de statistiques sur les classes découvertes
- Question écrite n° 16137 de Mme Justine Gruet
- Date de dépôt : 12/03/2024
- pouvoir d'achat - Non-publication d'un rapport sur l'encadrement des marges distributeurs - Non-publication d'un rapport sur l'encadrement des marges distributeurs
- Question écrite n° 16410 de Mme Rachel Keke
- Date de dépôt : 19/03/2024
- travail - Grève des femmes de ménage Elior-Derichebourg à Grenoble - Grève des femmes de ménage Elior-Derichebourg à Grenoble
- Question écrite n° 13049 de M. Sacha Houlié
- Date de dépôt : 21/11/2023
- enseignement - Modification du taux d'encadrement des sorties scolaires - Modification du taux d'encadrement des sorties scolaires
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