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- Question écrite n° 14360 de M. Jérôme Legavre
- Date de dépôt : 16/01/2024
- santé - Prothèses dentaires en chrome-cobalt - Prothèses dentaires en chrome-cobalt
- N° 2021 - Proposition de loi de Mme Cyrielle Chatelain visant à sortir la France de sa dépendance aux énergies fossiles et à garantir leur non-prolifération
- Date de dépôt : 21/12/2023
- Voir le dossier (Sortir la France de sa dépendance aux énergies fossiles et garantir leur non-prolifération)
- N° 2040 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Cécile Rilhac et M. Aurélien Lopez-Liguori déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires économiques sur l'avenir de l'industrie spatiale européenne
- Date de dépôt : 21/12/2023
- Voir le dossier (L'avenir de l'industrie spatiale européenne)
- N° 2007 - Proposition de résolution de Mme Sabrina Sebaihi pour l'avènement d'une paix durable : appel à un cessez-le-feu immédiat et à un arrêt de la colonisation israélienne.
- Date de dépôt : 19/12/2023
- Voir le dossier (Pour l'avènement d'une paix durable : appel à un cessez-le-feu immédiat et à un arrêt de la colonisation israélienne.)
- N° 2012 tome III - Rapport d'enquête de Mme Sabrina Sebaihi relative à l'identification des défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport, du mouvement sportif et des organismes de gouvernance du monde sportif en tant qu'elles ont délégation de service public
- Date de dépôt : 19/12/2023
- Voir le dossier (Identification des défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport et des organismes de gouvernance du monde sportif en tant qu'elles ont délégation de service public)
- N° 2012 tome II - Rapport d'enquête de Mme Sabrina Sebaihi relative à l'identification des défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport, du mouvement sportif et des organismes de gouvernance du monde sportif en tant qu'elles ont délégation de service public
- Date de dépôt : 19/12/2023
- Voir le dossier (Identification des défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport et des organismes de gouvernance du monde sportif en tant qu'elles ont délégation de service public)
- Question écrite n° 13881 de M. Fabrice Brun
- Date de dépôt : 19/12/2023
- Internet - Dangers des réseaux sociaux - Dangers des réseaux sociaux
- Question écrite n° 13864 de Mme Caroline Colombier
- Date de dépôt : 19/12/2023
- formation professionnelle et apprentissage - Retrait du financement des formations WSET par le CPF - Retrait du financement des formations WSET par le CPF
- Compte rendu intégral de la séance du samedi 16 décembre 2023
- Date de séance : 16/12/2023
- 1. Motion de censure
- 2. Projet de loi de finances pour 2024
- Compte rendu de réunion n° 3 - Commission d'enquête sur l'attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre
- Date de réunion : 14/12/2023
- - À 14 heures :
- Table ronde, ouverte à la presse, réunissant :
- Mme Camille Broyelle, professeure de droit public à l'université Paris-Panthéon-Assas
- M. Antoine Louvaris, professeur de droit public à l'université Paris-Dauphine PSL
- Mme Agnès Granchet, maître de conférences à l'Institut français de presse (IFP) de l'université Paris-Panthéon-Assas
- - À 15 heures 30 :
- Table ronde, ouverte à la presse, réunissant :
- M. Patrick Eveno, professeur émérite à l'université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
- M. François Jost, professeur émérite en sciences de l'information et de la communication à l'université Sorbonne-Nouvelle, sémiologue
- M. Éric Maigret, professeur de sociologie des médias à l'université Sorbonne Nouvelle
- Mme Sophie Jehel, professeure en sciences de l'information et de la communication à l'université Paris-VIII-Vincennes-Saint-Denis
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