391411 résultats trouvés
- Question écrite n° 45473 de Mme Sonia Krimi
- Date de dépôt : 10/05/2022
- établissements de santé - Évaluation des bonnes pratiques des conseils de vie sociale dans les EHPAD - Évaluation des bonnes pratiques des conseils de vie sociale dans les EHPAD
- Question écrite n° 45506 de M. Frédéric Barbier
- Date de dépôt : 10/05/2022
- sécurité des biens et des personnes - Difficultés de recrutement de sapeurs-pompiers volontaires - Difficultés de recrutement de sapeurs-pompiers volontaires
- Question écrite n° 45459 de M. Éric Pauget
- Date de dépôt : 10/05/2022
- commerce et artisanat - Artisanat et TPE : pour un assouplissement de l'accès à la prorogation des PGE - Artisanat et TPE : pour un assouplissement de l'accès à la prorogation des PGE
- Question écrite n° 45460 de M. Dino Cinieri
- Date de dépôt : 10/05/2022
- commerce et artisanat - Avenir des stations-service indépendantes - Avenir des stations-service indépendantes
- Question écrite n° 45487 de M. Sébastien Chenu
- Date de dépôt : 10/05/2022
- papiers d'identité - Très long délai pour obtenir une carte d'identité ou un passeport - Très long délai pour obtenir une carte d'identité ou un passeport
- Question écrite n° 45450 de Mme Sonia Krimi
- Date de dépôt : 10/05/2022
- anciens combattants et victimes de guerre - Reconnaissance du droit à indemnisation des pupilles de la Nation - Reconnaissance du droit à indemnisation des pupilles de la Nation
- Question écrite n° 45468 de M. Victor Habert-Dassault
- Date de dépôt : 10/05/2022
- enseignement maternel et primaire - Fermetures de classes en milieu rural - Fermetures de classes en milieu rural
- Question écrite n° 45467 de M. Pierre Dharréville
- Date de dépôt : 10/05/2022
- enseignement - Attribution du CTI aux infirmières scolaires - Attribution du CTI aux infirmières scolaires
- Question écrite n° 45484 de M. Philippe Bolo
- Date de dépôt : 10/05/2022
- médecine - Simplification des procédures de reconnaissance mutuelle pour médecins - Simplification des procédures de reconnaissance mutuelle pour médecins
- Compte rendu de réunion n° 42 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 04/05/2022
- Audition, à huis clos, de M. Étienne de Poncins, ambassadeur de France en Ukraine.
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