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Compte rendu de réunion n° 136 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 03/03/2022
  1. "Examen des conclusions de l'audition publique sur les progrès récents des technologies au service de la prise en charge du handicap (Mme Huguette Tiegna, députée, rapporteure)
  2. Examen du rapport sur la préparation du 5ème Plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs (Émilie Cariou, députée, et Bruno Sido, sénateur, rapporteurs)"
N° 5145 rapport - Rapport de Mme Huguette Tiegna établi au nom de l'office, sur les progrès récents des technologies au service de la prise en charge du handicap : compte rendu de l'audition publique du 27 janvier 2022 et de la présentation des conclusions du 3 mars 2022
Date de dépôt : 03/03/2022
Voir le dossier (Progrès récents des technologies au service de la prise en charge du handicap)
N° 5144 rapport - Rapport de Mme Émilie Cariou établi au nom de l'office, sur la préparation de la cinquième édition du plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR)
Date de dépôt : 03/03/2022
Voir le dossier (Plan national de gestion des matières et déchets radioactifs)
Compte rendu de réunion n° 51 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 02/03/2022
  1. Communication de Mmes Gisèle Biémouret, Agnès Firmin Le Bodo et Valérie Six, rapporteures de la mission « flash » sur le rôle des proches dans la vie des EHPAD
  2. Communication de Mmes Véronique Hammerer, Isabelle Valentin et Caroline Fiat, rapporteures de la mission « flash » sur l'EHPAD de demain : quels modèles ?
Compte rendu intégral de la séance du mardi 01 mars 2022
Date de séance : 01/03/2022
  1. 1. Déclaration du Gouvernementrelative à la décision de la Russie de faire la guerre à l’Ukraine0
Compte rendu de réunion n° 51 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 01/03/2022
  1. Audition, à huis clos, de M. Martin Briens, directeur de cabinet de la Ministre des Armées, sur la situation en Ukraine.
Compte rendu de réunion n° 39 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 01/03/2022
  1. Échange, ouvert à la presse, sur la situation en Ukraine avec M. Clément Beaune, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes.
N° 5137 - Proposition de résolution de Mme Danièle Obono tendant à la création d'une commission d'enquête relative à l'efficacité de la politique de la ville en matière de réduction des inégalités et de lutte contre les discriminations
Date de dépôt : 28/02/2022
Voir le dossier (Efficacité de la politique de la ville)
Compte rendu intégral de la séance du vendredi 25 février 2022
Date de séance : 25/02/2022
  1. 1. Message de M. le Président de la République0
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 24 février 2022
Date de séance : 24/02/2022
  1. 1. Démission d’un député0
  2. 2. Démocratiser le sport en France0
  3. 3. Combattre le harcèlement scolaire0
  4. 4. Choix du nom issu de la filiation0
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance