Analyse du scrutin n° 1248
Deuxième séance du 15/03/2016

Scrutin public sur l'amendement n° 92 de M. Cinieri et les amendements identiques n° 123 de M. Morel-A-l'Huissier, n° 242 de M. Saddier, n° 281 de M. Fasquelle, n° 684 de M. Plisson, n° 713 de Mme Dubié, n° 716 de M. Lurton, n°785 de M. Douillet, n° 819 de M. François-Michel Lambert, n° 851 de M. Costes et n° 881 de M. Moreau à l'article 3 ter du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (2ème lecture).

Synthèse du vote

Nombre de votants : 48

Nombre de suffrages exprimés : 48

Majorité absolue : 25

Pour l'adoption : 38

Contre : 10

L'Assemblée nationale a adopté.

Groupe socialiste, républicain et citoyen (285 membres)

Pour: 19

  • Delphine Batho
  • Catherine Beaubatie
  • Christophe Bouillon
  • Jean-Louis Bricout
  • Jean-Claude Buisine
  • Yann Capet
  • Jean-Yves Caullet
  • Jean-Jacques Cottel
  • Florence Delaunay
  • Pascal Demarthe
  • Françoise Dubois
  • Colette Langlade
  • Gabrielle Louis-Carabin
  • Lucette Lousteau
  • Hervé Pellois
  • Philippe Plisson
  • Régine Povéda
  • Catherine Quéré
  • Frédéric Roig

Contre: 7

  • Serge Bardy
  • Chantal Berthelot
  • Marie-Anne Chapdelaine
  • Chantal Guittet
  • Jean Launay
  • Viviane Le Dissez
  • Arnaud Leroy

Non-votant: 1

    M. Claude Bartolone (Président de l'Assemblée nationale).

Groupe Les Républicains (195 membres)

Pour: 15

  • Julien Aubert
  • Guillaume Chevrollier
  • Dino Cinieri
  • Jean-Louis Costes
  • David Douillet
  • Daniel Fasquelle
  • Christophe Guilloteau
  • Valérie Lacroute
  • Alain Leboeuf
  • Gilles Lurton
  • Philippe Meunier
  • Sophie Rohfritsch
  • Martial Saddier
  • Jean-Marie Sermier
  • Patrice Verchère

Non-votant: 1

    Mme Catherine Vautrin (Président de séance).

Groupe de l'union des démocrates et indépendants (29 membres)

Groupe radical, républicain, démocrate et progressiste (18 membres)

Pour: 2

  • Ary Chalus
  • Stéphane Saint-André

Groupe écologiste (17 membres)

Pour: 1

  • François-Michel Lambert

Contre: 3

  • Laurence Abeille
  • Brigitte Allain
  • Sergio Coronado

Groupe de la gauche démocrate et républicaine (15 membres)

Pour: 1

  • Patrice Carvalho

Non inscrits (12)

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