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Relevé de conclusions de la Conférence des présidents du mardi 11 avril 2023
PARIS, le 11 avril 2023
RELEVÉ DE CONCLUSIONS de la Conférence des Présidents
du MARDI 11 avril 2023
- Modification de l’ordre du jour de la semaine du 8 mai 2023 (semaine de l’Assemblée) :
- La lecture des conclusions de la CMP sur la proposition de loi portant amélioration de l’accès aux soins par la confiance aux professionnels de santé, initialement prévue le mercredi 10 mai, soir, aura lieu le même jour, l’après-midi, en deuxième point de l’ordre du jour.
- Ordre du jour de la semaine du 15 mai 2023 (semaine du Gouvernement) :
- lundi 15 mai (après-midi et soir) :
- proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à renforcer la prévention et la lutte contre l’intensification et l’extension du risque incendie ;
- mardi 16 mai (après-midi, après les questions au Gouvernement, et soir) :
- lecture des conclusions de la CMP ou nouvelle lecture du projet de loi relatif à l’accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes;
- suite de l’ordre du jour de la veille ;
- mercredi 17 mai (après-midi et soir) :
- suite de l’ordre du jour de la veille.
- Projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense :
Ce projet de loi, déposé le 4 avril 2023, n’a pas été inscrit à l’ordre du jour, la Conférence des présidents, saisie par le président du groupe Les Républicains, ayant considéré que l’étude d’impact qui lui est jointe méconnaissait les règles de présentation fixées par la loi organique n° 2009-403 du 15 avril 2009.
- Prochaine Conférence des présidents : mardi 2 mai 2023, à 10 heures.
CONFÉRENCE DES PRÉSIDENTS
DU MARDI 11 AVRIL 2023
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Présidence de Mme Yaël BRAUN-PIVET
Présents :
M. Sébastien CHENU
Vice-Président
Mme Aurore BERGÉ
Mme Marine LE PEN
Mme Mathilde PANOT
M. Olivier MARLEIX
M. Jean‑Paul MATTEI
M. Boris VALLAUD
M. Laurent MARCANGELI
Mme Cyrielle CHATELAIN
M. Sébastien JUMEL, représentant M. André CHASSAIGNE
M. Bertrand PANCHER
Présidents de groupe
Mme Isabelle RAUCH
M. Guillaume KASBARIAN
M. Jean-Louis BOURLANGES
M. Thomas GASSILLOUD
Présidents de commission permanente
Mme Stéphanie RIST Rapporteure générale de la commission des affaires sociales
M. Franck RIESTER Ministre délégué chargé des relations avec le Parlement
Excusés :
Mme Valérie RABAULT
Mme Élodie JACQUIER‑LAFORGE
Mme Naïma MOUTCHOU
Mme Caroline FIAT
Mme Hélène LAPORTE
Vice-Présidentes
M. Sacha HOULIÉ
Président de commission permanente
M. Pieyre‑Alexandre ANGLADE
Président de la commission des affaires européennes