Contenu de l'article
Relevé de conclusions de la Conférence des présidents du mardi 23 janvier 2024
PARIS, le 23 janvier 2024
RELEVÉ DE CONCLUSIONS de la Conférence des Présidents
du MARDI 23 JANVIER 2024
- Débat sur la déclaration du Gouvernement (article 50-1 de la Constitution, mardi 30 janvier 2024 à 15 heures, à la place des questions au Gouvernement) :
– Déclaration du Gouvernement.
– Interventions des groupes :
Temps de parole : RE : 50’ ; RN : 15’ ; Dem : 15’ ; LFI - NUPES, LR, SOC, HOR, Ecolo - NUPES, GDR - NUPES, LIOT : 10’ chacun ;
Ordre de passage : Dem, SOC, HOR, Ecolo - NUPES, GDR - NUPES, LIOT, RE, RN, LFI - NUPES, LR ;
Les groupes peuvent désigner plusieurs orateurs.
– Intervention d’un député non inscrit (5’).
– Réponse du Gouvernement.
- Ordre du jour de la semaine du 12 février 2024 (semaine du Gouvernement) :
– mardi 13 février (après-midi, après les questions au Gouvernement, et soir) et mercredi 14 février (après-midi, après les questions au Gouvernement, et soir) :
- projet de loi, adopté par le Sénat, visant à renforcer la lutte contre les dérives sectaires ;
- Organisation de la discussion du projet de loi constitutionnelle relatif à la liberté de recourir à l’interruption volontaire de grossesse : la discussion générale sera organisée sur la base de 10 minutes par groupe et 5 minutes pour un député non inscrit.
- Vote solennel : le projet de loi constitutionnelle relatif à la liberté de recourir à l’interruption volontaire de grossesse fera l’objet d’un vote solennel le mardi 30 janvier 2024, après-midi, après la déclaration du Gouvernement.
- Questions orales sans débat : la séance de questions orales sans débat du mardi 16 janvier 2024, supprimée en raison de la formation du nouveau Gouvernement, est reportée au mardi 12 mars 2024.
- Prochaine Conférence des présidents : mardi 30 janvier 2024, à 10 heures.
CONFÉRENCE DES PRÉSIDENTS
DU MARDI 23 JANVIER 2024
-----
Présidence de Mme Yaël BRAUN-PIVET
Présents :
Mme Caroline FIAT
M. Sébastien CHENU
Mme Hélène LAPORTE
Vice-Présidents
M. Sylvain MAILLARD
M. Jean-Philippe TANGUY, représentant Mme Marine LE PEN
Mme Danièle OBONO, représentant Mme Mathilde PANOT
M. Olivier MARLEIX
M. Jean‑Paul MATTEI
M. Boris VALLAUD
M. Laurent MARCANGELI
Mme Cyrielle CHATELAIN
M. André CHASSAIGNE
M. Bertrand PANCHER
Présidents de groupe
Mme Isabelle RAUCH
M. Jean‑Louis BOURLANGES
Mme Charlotte PARMENTIER-LECOCQ
M. Jean-Louis THIÉRIOT, représentant M. Thomas GASSILLOUD
M. Éric COQUEREL
M. Sacha HOULIÉ
Présidents de commission permanente
M. Jean‑René CAZENEUVE Rapporteur général de la commission des finances
M. Pieyre-Alexandre ANGLADE Président de la commission des affaires européennes
M. Gabriel ATTAL Premier ministre
Mme Marie LEBEC Ministre déléguée chargée des relations avec le
Parlement
Excusés :
Mme Valérie RABAULT
Mme Élodie JACQUIER‑LAFORGE
Mme Naïma MOUTCHOU
Vice-Présidentes
M. Jean‑Marc ZULESI
Président de commission permanente
Mme Stéphanie RIST Rapporteure générale de la commission des affaires
sociales