Journalier
Mardi 06 décembre 2022
Matin
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09h00
Première séance publique (84e)
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09h30
Coopération interparlementaire
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11h00
Mission flash Fonds marins
Après-midi et soirée
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12h15
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
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13h30
Délégation aux droits des enfants
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14h30
Mission d'information Bilan LPM 2019-2025
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14h30
Mission flash Fonds marins
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15h00
Deuxième séance publique (85e)
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15h00
Mission « flash » sur les droits à la retraite des bénéficiaires de TUC et dispositifs comparables
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16h00
Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté et d'indépendance énergétique de la France
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16h00
Mission d'information sur les enjeux de l'utilisation d'images de sécurité dans le domaine public dans une finalité de lutte contre l'insécurité
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17h00
Mission d'information sur les enjeux de l'utilisation d'images de sécurité dans le domaine public dans une finalité de lutte contre l'insécurité
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17h15
Commission des affaires sociales
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17h30
Délégation aux droits des enfants
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17h30
Mission d'information Bilan LPM 2019-2025
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18h00
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
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18h10
Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
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21h00
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2023
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21h20
Commission des affaires économiques
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22h00
Troisième séance publique (86e)